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Droits et devoirs

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Droits et devoirs

Le droit des droits de l’homme semble assez largement ignorer les devoirs. Cependant, même construit sur la primauté de l’individu, ce droit ne peut ignorer les devoirs de chacun.

D’abord, les devoirs constituent essentiellement la contrepartie des droits, chaque droit reconnu à un individu impliquant le devoir de le respecter chez les autres individus.

Ainsi, le préambule de la Déclara- i mu de 1789 précise que l’exposition solennelle des « droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme » a pour objet de rappeler aux menthes du corps social leurs droits et leurs devoirs.

Par ailleurs, et par exemple, la liberté est aussi constitutive d’un devoir, celui de respecter la liberté d’autrui.

Mais il existe des devoirs qui s’exercent vis-à-vis de la collectivité : détendre sa patrie, payer ses impôts, remplir ses fonctions civiques, icspecter l’environnement… D’autres devoirs sont marqués d’une

connotation morale. Ne se bornant pas à jouer le rôle de régulateur de la vie sociale, ils renvoient à une certaine conception de la société ou de l’homme. Le principe de dignité marque de ce point de vue une novation remarquable.

Si ce principe peut s’exprimer en un droit subjectif – le droit à la protection contre les atteintes à sa dignité , il constitue essentiellement un devoir : celui de ne pas porter atteinte à la dignité d’autrui, alors même qu’il y consentirait.

La référence à la notion de devoirs s’impose alors que le développement exponentiel de droits subjectifs individuels est susceptible de conduire à une société parcellisée, éclatée, où l’absence de limites à la reconnaissance des droits est susceptible de paralyser leur exercice. De ce point de vue, l’intérêt général s’impose comme contrepartie à une conception trop absolutiste des droits individuels.

Ainsi la Convention européenne des droits de l’homme admet-elle des restrictions prévues par la loi comme nécessaires dans une société démocratique et propres à préserver les intérêts de la société et les droits et libertés d’autrui. En lait, cet intérêt général traduit ce qui cimente une société et ne peut être fondé que sur le devoir de respecter des valeurs communes.

La catégorie juridique des droits de l’homme n’est cependant pas îomogène. Elle recouvre des droits et des libertés qui n’ont pas la nême portée juridique.

Par ailleurs, l’application d’un droit ou d’une iberté dépend également des normes juridiques qui en sont le support.

Enfin, si les systèmes de protection des droits fondamentaux sont ivers, le rôle joué par les juges, qu’ils soient nationaux ou internatio- aux, tend à une certaine homogénéité.

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