Droit de suite
De l’article 1371 du Code civil, ‘la quasi-contrats sont des actes purement volontaire de l’homme, montrant un engagement à un tiers, et parfois un engagement mutuel des deux parties’ Hypothèses: Bien qu’il se passe sur la scène d’un accident de la circulation, Jerome décidé de mettre son slip sur son pantalon: Il tire un automobiliste de sa voiture en flammes et lui a sauvé la vie … Toutefois, il a été grièvement brûlé dans le feu de l’action. La victime (ingrat) de l’accident refuse de compenser … Jérôme, en passant sur le pont de pierre, voit une jeune fille de noyade, a sauté dans l’eau pour sauver … Mais elle n’existe pas. Il ressort de la Garonne avec un troisième bras qui l’embête beaucoup. Il a ensuite demandé une compensation à la famille de la jeune fille, car après tout, car il a essayé de sauver sa il se trouve dans cette situation. Mais la famille du défunt refuse … Jérôme a utilisé son bras pour réparer le toit de la proximité lourdement endommagé après une tempête. Ce voisin est au Sénégal dans un camp de vacances, il n’est pas reachable.While le travail est terminé, le voisin vient à la maison, et refuse d’indemniser Jérôme dans les dépenses encourues pour les réparations …
Droit des aînés
Dans l’ancienne loi, était le seigneur a le droit de suivre son serf, qui lui a permis de poursuivre sur d’autres terres une fugue de le reprendre. Ce droit a été aboli par ordre de Louis XVI en août 1776.
Le paiement de l’indu
Hypothèse: Si sa voiture roulait pannes, Jérôme a quitté le garage. Après quelques jours, il est retourné la chercher, mais se rend compte que le projet de loi est largement exagérée. Il paie sans difficulté, mais bientôt il réalise le projet de loi qu’il a payé pour des services qui n’étaient pas terminées … Jérôme perd son père. Il accepte le legs de cela et versera une partie des dettes. Après avoir effectué le paiement, il se rend compte que son père avait déjà payé … Enfin Jérôme a acheté une véritable Picasso à une petite galerie d’art dans la banlieue de Saint-Etienne.He paie une fortune pour réaliser que parce que cette croûte est une imitation vulgaire. Le contrat est l’action annulé.L vertu de l’article 1376 est «celui qui reçoit par erreur ou sciemment qu’il n’est pas obligé de le renvoyer à cause de lui dont il a reçu indûment.’ Et 1377 ‘Quand une personne qui a cru à tort lui-même endetté, a payé une dette, il a le droit de répétition contre le créancier.Néanmoins, ce droit cesse si le bénéficiaire a supprimé son titre à la suite du paiement, sauf le recours de ceux qui ont payé contre le véritable débiteur. ‘
Le paiement de l’indu est liée à l’enrichissement sans cause. Telle est la situation où le solvens (le payeur) d’effectuer un devoir qui doit ne pas accipiens (payant). Le paiement est entendue ici au sens de l’accomplissement d’une obligation ou non de l’argent.
Deux conditions sont nécessaires pour caractériser cette situation: 1 ° L’absence de dette [La dette n’existe pas, nous serons créancier mal que tu sera débiteur faux] Si la dette est imaginaire, c’est ce qu’on appelle but absolu ou inappropriée (c.-à-. l’hypothèse de la dette, il peut aussi être le cas avec une dette payée deux fois, avec le service de la dette payé tout n ‘existe pas, ou de la sécurité sociale que l’agence n’a pas payé les droits, le prélèvement a été recueilli sans obligation). Notez que dans le cas de paiement excédentaire n’est pas absolument nécessaire d’avoir une autre condition en vertu de plénum arrestation de 2 avril 1993 2 La nécessité d’erreur: le cas des déloyale (une dette existe à l’époque). Elle est caractérisée par la croyance du bénéficiaire en sa qualité de débiteur.Il doit prouver qu’il tenait lui-même lié à une dette de faux, ou qu’il était en fait mal créancier. Il peut être défait comme une erreur que d’une erreur de droit. Attention: la psychologie de celui-ci est parfaitement indifférent à ce stade (principe de l’obligation), mais il joue sur la restitution.
Le remboursement sera payé le montant indûment demandeur received.The dans l’action peut alors être le payeur, ou les créanciers de l’exercice réel, de sorte que celui-ci une action dérivée. Le droit applicable est que, sauf en matière commerciale (en relation avec le commerce au moins un opérateur). Ensuite, il faut distinguer si le salaire est bonne ou mauvaise foi: 1 ° S’il est de bonne foi, il doit restituer la chose reçue. Mais aussi les intérêts et les fruits de la demande de remboursement (formel ou devis). Si la chose reçue a été éliminé par le bénéficiaire, il doit rembourser l’argent reçu, même si elles sont inférieures à la valeur de la chose [Sauf raison est due à un contrat nul, alors remboursement intégral en raison du rétablissement de l’Etat]. Enfin, si le bénéficiaire a reçu un certain corps qui a été endommagé ou manquant, il doit répondre, si c’est arrivé à cause de lui. 2 ° Si elle est de mauvaise foi, que diable, il doit rembourser:La valeur des fruits et des intérêts de la chose, même si le prix de vente serait inférieur; Elle répond également à la perte ou le dommage est survenu, même par accident. Puis noter que les règles de preuve de mauvaise foi est très surprenant car il est payé pour prouver sa bonne foi (!). Attention: le donneur d’ordre, même si il a le droit à la restitution de la chose, doit prendre en considération ce que le bénéficiaire a passé de garder la chose. Il s’agit donc de compter sur le montant, le bénéficiaire soit bonne ou mauvaise foi, la justification est classique si elle n’a pas été prise en considération, il permettrait d’enrichir le donneur d’ordre. Nemo auditur cas spécial: en cas d’annulation d’un contrat illégal ou immoral, il n’est pas possible d’obtenir la restitution de sa ganja. Incapable: elle est tenue de procéder à la restitution à la mesure de son enrichissement (article 1312), mais le consensus général si et seulement if’incapable est de bonne foi. Notez que les tribunaux peuvent ainsi accepter la faute du donneur d’ordre qui est préjudiciable au bénéficiaire et, si nécessaire de compenser pour les dommages causés sur le return.If le bénéficiaire a été payé par quelqu’un qui n’était pas son débiteur et par la suite détruite par son titre, le payeur n’a aucun recours contre lui … Il sera donc retourné contre le débiteur réel et croiser les doigts.
Administration des affaires
1 ° Le maître de l’affaire ne devrait pas avoir consenti ou se sont opposés à la gestion d’entreprise (responsabilité du gestionnaire). Il faut toutefois noter que la Cour détendue à la deuxième condition, tandis que l’opposition a été manifestement injustifiées (si le capitaine est une obligation légale qui ne remplit pas et que le gestionnaire suffit de remplacer:. Civ 1st Février 11, 1986 pour 212 Civ). 2 ° Le gestionnaire doit avoir pour objet de traiter (agissant au nom et dans l’intérêt du maître). L’idée est que la gestion des affaires est altruiste (même si les intérêts des gérants peuvent être en cause) ne peut pas être toléré intervention intervention intéressé ou en raison d’une obligation légale. Toutefois, il n’est pas nécessaire de connaître l’identité du maître (emballé du cheval). Enfin, il semble que le gestionnaire doit être en mesure de cause suppose finalement obligations envers le maître [divergence doctrinale]. Ce qui est certain, c’est qu’il doit avoir les actes juridiques dans la gestion.
Ne sont pas considérés comme des activités de gestion de la situation des hypothèses dans lesquelles une personne croit acte lui-même (réparation d’un édifice que l’on croit en attente en raison d’un testament révoqué par la suite), ou une personne agissant en vertu d’un contrat ou de droit, sauf si elle dépasse l’objet de celle-ci (Comm .16 novembre 1976) 3 Il est indifférent que concerné d’effectuer un acte juridique, tous les actes peuvent être la gestion des entreprises [Donc, celui qui sauve un automobiliste de sa voiture en flammes et gérant de l’entreprise de l’assureur doit indemniser, Cass. 1E 16 Novembre, 1955.] Puis, la gestion peut être avec ou sans représentation (agissant en son nom, je suis le maître ou sur mon nom?) Sans que cela ne incorporation avant de preuve (1341 exige l’établissement de la preuve pour les parties, ou s’il est sans représentation, le maître n’est pas un parti qui pourrait revenir à l’exigence de l’écrit). Parce que la gestion des affaires est un fait juridique, la preuve est claire (Cass. Civ. Décembre 9, 1947). Enfin, la gestion des affaires si elle n’est pas sans rappeler de l’administration (1375: ‘le maître dont l’affaire a été bien géré …’) peut encore être fait de la disposition à agir (Civ. Octobre 26, 1942). 4 ° La direction devrait également être utile dans les mots (insidieuse) de l’article 1375 [«le maître dont l’affaire a été bien géré …»]. Cet utilitaire est évaluée au moment de la gestion, non pas quand l’indemnité est versée. Enfin l’utilitaire apprécié le prisme de l’orateur, ne se caractérise pas par un résultat:celle qui tente de sauver quelqu’un de la noyade et il ne peut pas, qui est blessé au cours de cette action, a droit à une indemnité aux héritiers. Il prend en compte le résultat que le résultat. Enfin, plutôt que d’utilité, il serait stupide de parler de l’occasion pour le maître de l’affaire peut très bien ne pas avoir pris les mesures. Le but de l’institution est d’encourager l’altruisme.
1 ° Le gestionnaire est assimilé à un agent qui doit rendre compte de sa gestion et sera de retour cette somme à le maître qu’il ne pouvait l’encaisser. Il est également tenu de fournir tous les soins pour le cas du capitaine en fonction du comportement d’un bon père. Cela le rend responsable de négligence dans sa gestion, la reddition de comptes apprécié dans l’abstrait. Cependant, en termes de faute agent libre est évalué précisément: nous lui exisge qu’il apporte à l’affaire des autres soins de indentique de ce qu’il apporte à ses propres affaires. la sévérité accrue pour la gestion des affaires qui est équilibrée par une compensation partielle du maître. Ensuite, le gestionnaire doit, en vertu des règles du bureau, en charge de toutes les dépendances (1372 al.1) et continuer la gestion jusqu’à ce que le maître ou ses héritiers sont prêts à les rencontrer personnellement, [alors que l’avocat peut renoncer à sa nomination]. 2 ° Le côté Master doit indemniser le gérant de toutes les dépenses nécessaires ou utiles (et donc utile) et tous les engagements personnels qu’il a une dette made.This peuvent être déduites des dommages intérêts fixés en cas de faute commise par le gestionnaire. 3 ° Le troisième (qui a conclu avec le gestionnaire) a besoin d’un spin: il faut distinguer selon qu’ils personnellement d’accord avec le gérant ou le gestionnaire agissant pour le compte du maître. – Sans représentation: Le gérant est uniquement affecté, il ne fera que se retourner contre le maître pour une utilisation indemnisation à la condition (d’opportunité) – avec une représentation: Application de la représentation parfaite, il n’existe aucune obligation ou la charge ou au profit du gestionnaire de
Copyright
En ce qui concerne le droit d’auteur, droit de suite est «le droit de l’auteur d’une œuvre d’art graphique ou plastique originale, à percevoir un pourcentage du prix obtenu pour toute revente de l’œuvre. Les héritiers de l’artiste aussi profiter de la vente d’œuvres d’art jusqu’à 70 ans après la mort de l’artiste [1].
Présenté par Renaud Donnedieu de Vabres, en droit français à la suite de la vente de l’Angélus (1858) Jean-François Millet après la Première Guerre mondiale, qui a permis au propriétaire de l’ouvrage à réaliser un profit considérable tandis que les héritiers de Millet vivaient dans la pauvreté , le droit de revente des droits d’auteur a été généralisée dans l’Union européenne par la directive 2001/84/CE (fr: la revente des droits de la directive) et reformulé par la DADVSI.
Toutefois, il est déjà inclus dans la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques de 1886 (art. 14).
La directive 2001/84/CE a été transposée en droit britannique par 2006, le Règlement de l’artiste le droit de suite (fr).
Références
Dansl’ancien droit français, il ya une notion d’obligation sur la base descontrats et délits. L’ancienne loi française est droitromain à charge, mais d’abord les Francs (droit germanique). La loi est trèsformaliste mais il est beaucoup plus rudimentaire que law.Ceformalisme vestiges romains dans le droit de la Gaule jusqu’à la fin du 11ème siècle, il ya encore la loi régissant les relations entre les personnes sur labas de la féodalité, le droit féodal est le troisième volet de la droitfrançais ancien.
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