Top site

• Procuration compromis de vente
• Le témoignage : la preuve testimoniale
• Le contrat de vente d'œuvres d'art : Le droit commun de la vente
• Tout savoir sur la Justice
• L'artiste indépendant : L'artiste profession libérale
• Droits et devoirs
• Le droit fiscal
• Les présomptions du fait de l’homme
• Le choix fondamental : idéalisme ou positivisme
• Le serment décisoire
• Le rôle de la coutume
• Définition du droit communautaire
• Le droit intermédiaire
• Composition de la Cour de cassation
• La hiérarchie des normes
• Droits fondamentaux et libertés fondamentales
• Les caractéristiques du droit administratif
• Les produits dérivés : Les droits de propriété intellectuelle des artistes
• Les typologies des droits fondamentaux
• Effets des actes juridiques
• Droit et morale
• Les sanctions administratives, pénales et civiles
• Droit des affaires : Le droit des groupements
• Des traités et accords internationaux : Traités-contrats, traités-lois et Traités bilatéraux et multilatéraux
• Les sciences auxiliaires du droit
• La codification en droit
• Loi applicable : Construction de la règle de conflit
• La preuve littérale ou preuve par écrit
• L’aveu judiciaire
• Droit des affaires : Les spécificités du droit commercial
• Droit pénal : Les éléments de la responsabilité pénale
• Les sources du droit : Le légicentrisme
• La charge de la preuve : Les règles applicables
• Capacité en droit
• Domaine et nature de la jurisprudence
• Droit pénal : La mise en œuvre de la responsabilité pénale
• Tout savoir sur le droit civil
• Les présomptions : La force probante
• Sanction pénale
• L'organisation d'une exposition : La conception d'une exposition
• L'artiste indépendant : L'artiste SASU (société par actions simplifiée )
• Le contrat de vente d'œuvres d'art : La cession des droits d'auteur
• Le code civil
• Droit international privé : Compétence du juge français en matière internationale
• Droit international privé : Reconnaissance et exécution des décisions étrangères
• L'organisation d'une exposition : La production d'une exposition
• L'artiste indépendant : L'artiste EURL ( entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée )
• Droit pénal : Les principes de base de la poursuite pénale
• L’application de droit dans le temps
• Droit des affaires : Le fonds de commerce et les opérations sur le fonds