Les sciences auxiliaires du droit
Le droit comparé On laissera aux comparatistes le soin de disserter sur le point de savoir si le droit comparé…
Les sanctions administratives, pénales et civiles
Le témoignage : la preuve testimoniale
Les présomptions du fait de l’homme
La hiérarchie des normes
Définition du droit communautaire
Les sources du droit : Le légicentrisme
L’aveu judiciaire
Le serment décisoire
Loi applicable : Construction de la règle de conflit
L'identification des personnes physiques
La charge de la preuve : Les règles applicables
Conditions des actes juridiques : Conditions de fond
Effets des actes juridiques
Le rôle de la coutume
La codification en droit
La preuve littérale ou preuve par écrit
La preuve et l’existence en droit
Les présomptions : La force probante
Les actes juridiques
La preuve du fait
Le droit comparé On laissera aux comparatistes le soin de disserter sur le point de savoir si le droit comparé…
Apprendre le droit L’enseignement du droit ou 1’ » éducation juridique » ont suscité, depuis quelques décennies, un renouveau des analyses,…
Les conditions La diffusion Dans l’histoire des progrès de l’humanité ici de l’homo juridicus on compare volontiers l’invention de l’imprimerie…
La codification classique D’une manière générale, la codification peut revêtir de multiples aspects, selon la portée de la transformation qu’elle…
Diversité Le contexte varie selon les sources et les autorités. Point n’est besoin d’insister à ce sujet sur le contexte…
Droit et langage L’importance, dans le droit, de discours soumis aux prescriptions d’un langage que ce soit celui du législateur,…
Diversité des situations On envisage ici les processus d’élaboration du droit objectif règles ou solutions en tant que celles-ci tendent…
Personnalité juridique et personnalité morale La personnalité juridique étant l’aptitude à être titulaire actif et passif de droits (supra, n°…
Présentation Pour comprendre l’existence de ces droits, fort importants, qui sont attachés à la personne, et de très forte manière,…
Présentation Certains droits ont une valeur pécuniaire; ils sont appréciables en argent. On les appelle droits «patrimoniaux», car dans la…