Les systèmes dans l'univers
La diversité des droits De multiples forces poussent soit à leur diversification, soit à leur rapprochement. La plupart d’entre elles…
Les caractéristiques du droit administratif
Droits et devoirs
Les typologies des droits fondamentaux
Composition de la Cour de cassation
Des traités et accords internationaux : Traités-contrats, traités-lois et Traités bilatéraux et multilatéraux
Le choix fondamental : idéalisme ou positivisme
Le droit intermédiaire
Droits fondamentaux et libertés fondamentales
Droit et morale
Les sources supra-législatives
Droit positif
Les obligations naturelles
Les traités et accords internationaux
La primauté du traité ou de l'accord international sur lu loi interne
Les systèmes de protection des droits fondamentaux
Le droit au respect des biens d’une personne physique ou morale
La conformité à la Constitution des traités et accords internationaux
La médiation entre le juste et le sage
Règles de droit et comportements sociaux
La codification napoléonienne
La diversité des droits De multiples forces poussent soit à leur diversification, soit à leur rapprochement. La plupart d’entre elles…
Le système juridique On envisage volontiers de nos jours, par cette expression, le droit comme système. Les interrogations qui caractérisent…
Une médiation nécessaire Au sommet de la pyramide qui le symbolise, le droit est . Il est dans la valeur…
Critères tenant à la forme Distinction Les difficultés constatées lorsque l’on s’attache à discerner, sur le terrain du fond, les…
Sciences de la vie Les progrès scientifiques ont évidemment influencé, de tout temps, le cours du droit : ainsi n’a-t-il…
Le droit tendant à régir la vie des hommes en société, il est naturel qu’il existe des relations étroites…
Les sciences positives sont si nombreuses qu’on ne saurait traiter précisément de toutes . Cela ne dispense pas de les…
Entre le droit et l’esthétique, ou science du beau, les relations sont minces, bien que le droit protège les arts…
Ainsi, parce qu’il se manifeste par des normes de conduite, le droit suscite une recherche des différences, voire des interférences…
Normalement l’obligation juridique donne prise à la contrainte étatique : si le débiteur n’exécute pas volontairement, il peut y être…