Droit commun
droit communIus commune (en français: «common law») est l’ensemble des règles qui s’appliquent généralement à un territoire particulier.
Il est donc opposé à l’ius singulier est un droit spécial pour certains groupes de personnes, des biens, ou des relations juridiques (parce qu’il ya une exception aux principes généraux du système juridique), généralement contraire au droit commun (ius commune).
Dans le droit romain, le ius commune, selon les gloses et commentaires de textes anciens, intitulé «Nouveau Roman» constitue la base commune de l’enseignement universitaire et la science juridique. Il est commun dans tout l’Occident, avec le droit canon.
En droit du travail, une distinction est classiquement le Ledroit droit individuel et collectif (contrat de travail, la représentation des salariés et de grève). Il s’agit de la classification adoptée dans le droit interne.
fori.It lege Elles’opère note l’existence d’un contrat de travail en faisant référence à la définition en droit interne. Pour l’instant, en droit, Onesta est resté sur la définition classique, c’est à dire avant la chirurgie au-delà de la loi, soit que le contrat Madelin isa le contrat de travail entre un employeur et un employé, l’employé est placé dans un État de la rémunération de subordination.
L’espace intérieur, la notion de subordination a été un peu perdu manière pourfaire à celle de «service organisé. Il permet contrat de travail distinguerle du contrat d’agence. Il ya une répercussion sur la compétence. Le contrat d’agence est soumise commerce auxtribunaux et contrat de travail sur les tribunaux du travail place à l’interne.
Laqualification également impliqué dans la détermination de l’employeur qui donne des ordres et qui paie. C’est une loi déterminationqui simple. Il peut être compliquée par droitinternationale cette situation, c’est parce qu’il donne des ordres qui n’estpas forcément celui qui paie. Il a été le premier critère de subordination dans jp quiimporte. CfHavas cas concernant un journaliste travaillant à Paris, mais Parispour Havas payés par Havas NY. Le CDC estime Havas qu’estemployeur à Paris, Havas Paris, car il lui donne des ordres démissions (le lieu d’exécution du contrat de travail n’est pas pertinent).
Bp, pour déterminer l’employeur pour un employé affecté à l’étranger, ou pourun salarié expatrié. Le salarié détaché est d’utiliser un contrat quiassure un décalage entre l’employeur d’origine et de la confiance des employés. Eh bien, c’est un détachement mis à disposition par la société mère d’un deses employés avec une de ses filiales.L’employeur devient une filiale Dufait cette annonce (plus d’autonomie juridique de la filiale à sociétémère #). Le salarié expatrié reste en contact avec l’employeur continue à payer délégués et de donner des ordres. Il ne changé le lieu de règlement d’exécution de son contrat.
lieu commun =