Droit international humanitaire
Le droit international humanitaire (DIH) est un ensemble de règles qui, pour des raisons humanitaires, cherchent à limiter les effets des conflits armés. Il protège les personnes qui n’ont pas ou plus aux combats et restreint les moyens et méthodes de guerre. Le DIH est également connu comme le droit de la guerre »ou« droit des conflits armés. ‘
Le droit international humanitaire fait partie du droit international régissant les relations entre les Etats. Il est formé par un ensemble de règles internationales d’origine conventionnelle ou coutumière. Les quatre Conventions de Genève de 1949 et leur Protocole additionnel I de 1977 sont les principaux traités applicables aux conflits armés internationaux. Les conflits armés non internationaux dépendent de l’article 3 commun aux Conventions de Genève et le Deuxième Protocole additionnel de 1977.
Le DIH s’applique que dans des situations de conflit armé. Elle ne détermine pas si un État a le droit d’utiliser la force. Cette question est régie par une pièce indépendante, mais important du droit international énoncés dans la Charte des Nations Unies.
Sources du droit international humanitaire
Il existe deux principales sources du droit international humanitaire: les traités et conventions et le droit international coutumier
Pourquoi avons-nous le droit d’utiliser la force armée?
L’ONU, en principe, régler les différends pacifiquement et de manière consensuelle. L’interdiction de l’utilisation de la force armée contre l’intégrité territoriale, l’indépendance politique et de toute autre manière incompatible avec les buts de l’Organisation des Nations Unies.
Face à un état de «paix-brise», les États membres de l’Organisation des Nations Unies doit réagir économiquement, diplomatiquement et militairement, parce qu’ils ont des principes et des intérêts légaux à agir contre ces «paix-brise.’ Ce principe repose sur la solidarité politique des Etats et de la décision du Conseil de sécurité. Mais cette interdiction sur l’utilisation de la force est une exception près, celle de la légitime défense.
Les textes des traités et du droit international humanitaire
Ce sont surtout les Conventions de Genève de 1949 et leurs Protocoles additionnels (I, 1977 – II 1977 – III, 2005), et de nombreux autres traités, y compris:
L’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales
Pour ces types d’organisations, l’utilisation de la force armée, se fait en fonction de leur charte, et indirectement, parce que 3 raisons sont les suivantes: – Les organisations internationales dépendent les États membres à fournir des militaires Aucune force armée ne doit pas être placé directement disponibles Ils sont composés des États souverains
Les champs d’application du droit international humanitaire
Protection des civils
Un civil a pas le droit de participer au conflit. Un civil qui ont participé au conflit sans avoir le droit d’être légalement jugé pour cela et n’aura pas obtenu le statut de combattant.
DIH distingue aussi des civils non impliqués dans le conflit sur les civils prennent une part active. Protocole I de 1977 aux conflits armés internationaux dans ses articles 43 et 44 définit les critères de distinction entre les civils et les Milices / partisan / guerrilla.Thus, des civils organisés en groupe organisé et répond aux critères de l’article 44 peut, dans certains cas l’octroi du statut de prisonnier de guerre.
Restrictions sur les moyens de guerre
Le DIH interdit, entre autres moyens et méthodes de guerre qui: – Ne pas faire la distinction entre combattants et civils, afin d’épargner la population civile, les personnes civiles et biens de caractère civil; – causes des souffrances inutiles; – causer des dommages graves et durables à l’environnement . Par conséquent, le DIH interdit l’utilisation de nombreuses armes, dont les balles explosives, les armes chimiques et biologiques, armes à laser aveuglantes et les mines terrestres (voir # dernière application du droit international humanitaire).
Histoire
Le droit international humanitaire est un droit ancien. Pour en revenir à l’origine des règles actuelles du droit humanitaire telles qu’elles sont codifiées dans les Conventions de Genève, les travaux de Henry Dunant.The homme d’affaires suisse a été trouvé en 1859 sur le champ de la bataille de Solferino et la vue des atrocités, a décidé de ramener les corps des blessés dans le village, sans distinction de leur nationalité. Suite à cette expérience, incapable de sortir de son esprit les atrocités subies lors de cette bataille, il a commencé à écrire le livre Un souvenir de Solférino. Dans ce livre, publié en 1862, Henri Dunant a tenu à manifester aux hommes politiques et militaires européennes, l’idée que la souffrance des soldats devaient être réduits à l’avenir. Il a appelé tous les pays et que permettre aux organisations humanitaires fondée sur la neutralité de secours aux blessés, amis ou ennemis. Son appel est devenu réalité en 1863 par la création d’un comité international pour aider les blessés qui deviendra le Comité international de la Croix-Rouge. En 1864, la première Convention de Genève consacré la naissance du droit international humanitaire. A cette époque, le droit international humanitaire ne réglemente que les conflits interétatiques ou internationales.Il n’était pas jusqu’à ce que les Conventions de Genève de 1949 et le deuxième protocole additionnel de 1977 que le DIH est en train de prendre en compte les conflits non internationaux, plus communément appelé les guerres civiles.
Bibliographie
Le idéeest que le droit international ne peut prendre en compte les différents États et lesprotections: ce qui est nouveau car elle évoque un droit droitinternational que interétatique. Avant1945, il ya une tentative d’un accord humanitaire 1864sur les droits et les devoirs des belligérants. L’objectif est de limiter les dommages causés lesmoyens période de conflit armé. Vous pouvez trouver l’contrel’esclavage battre avec une convention de 1926 et un accord de lutte contre le travail forcé de 1929.
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