Accident du travail
Est considéré comme accident du travail, quelle que soit la cause, l’accident est survenu à cause de ou en relation avec le travail de tout salarié ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, ou pour un nombre croissant d’employeurs.
Sa définition exacte dépend, toutefois, les lois des différents pays. Ce concept est parfois difficile à caractériser en raison de l’organisation de tâches complexes, par exemple:
Selon les chiffres publiés en 2009 par l’Organisation internationale du Travail (OIT) à l’occasion de son 90e anniversaire, sont environ 2,3 millions de personnes meurent chaque année dans le monde du travail:
Dans les pays industrialisés, les travailleurs de la construction sont les plus à risque (risque 3 à 4 fois plus susceptibles de mourir d’un accident du travail par rapport à la moyenne de tous les employés)
Ces accidents ont un coût économique élevé, estimé par l’OIT en 2009 à 1.250.000.000.000 dollars par an (coûts directs et indirects), plus de 2% des émissions mondiales annuelles de l’OIT GDP.The craint que la crise économique aggrave la situation. Le BIT note également que les travailleurs sont proportionnellement plus exposés en raison des normes en matière de SST et des seuils ou des limites d’exposition aux toxiques souvent établis pour les populations d’hommes et de tests de laboratoire.Une ‘Journée mondiale pour la sécurité et la santé au travail» est organisé chaque année sous les auspices de l’ONU (OIT) le 28 avril.
Prévention
Cela montre que l’esprit de ces textes vise à encourager les premiers à éliminer ou réduire l’exposition au danger, alors les risques résiduels meilleur contrôle, et seulement enfin protéger les travailleurs grâce à la protection collective et individuelle. Dans tous les cas, les instructions appropriées aux travailleurs sont naturellement nécessaires.
Ceci implique de connaître les risques au travail. Un point important est l’évaluation des risques (le document est unique en France en tant que telle obligatoire). Le feedback permet d’enrichir et mettre en œuvre un processus d’amélioration structurée, à travers des actions telles que:
Pour les emplois à risque, elle s’exprime à travers la définition de procédures systématiques à suivre. Cette approche permet de réduire le risque d’erreur humaine (oubli, mauvaise appréciation de la situation). Cependant, il faut tenir compte du fait que l’utilisation de procédures tend à diminuer la capacité d’analyse et d’initiative, et, en particulier, ne doit pas occulter l’analyse des écarts entre le besoin prescrites et réelles.
Le lieu de travail devient une norme moyenne, d’infiltration, sûr, ou l’action du moteur se produit très souvent dans un environnement verrouillé.Le comportement est souvent automatisé avec les stéréotypes moteurs forte, l’accident est alors rares mais parfois graves. Gendrier que Michel est à la périphérie de la station de travail que l’accident est le plus commun. C’est dans ce sens que la prévention doit intervenir.
Les mesures de protection sont généralement une contrainte: les contraintes financières, tâche supplémentaire (obtenir le matériel, installation, équipement), le confort de travail (chaleur sous un casque, des gants de dextérité …). Pour que ces mesures sont respectées, nous devons réfléchir aux moyens de travail, l’ergonomie, d’adapter la procédure à un tel équipement, et utiliser la force (de pénalité pour l’employeur de ne pas faire les périphériques disponibles et de ne pas exercer son contrôle; punition pour l’employé qui refuse de mettre en œuvre l’équipement ). la jurisprudence française dans ce contexte ont commencé à reconnaître la faute lourde du salarié, qui, bien qu’ayant tous les moyens appropriés de protection n’a pas suivi les consignes de sécurité.
Accidents en Europe
L’Europe a affiché un objectif ambitieux européenne: réduire de 25% d’ici 2012 le nombre de blessures et des maladies professionnelles, mais il est connu, cependant, de savoir qui devrait mettre en œuvre cette politique (États branches professionnelles ou en Europe???) Et sachant qu’une baisse des accidents du travail aussi résulter d’une réduction ou la disparition des métiers dangereux (mines, construction, exploitation forestière …) sans la mise en œuvre de mesures préventives. En outre, en 2008, la définition des maladies professionnelles n’est pas encore harmonisée entre les Etats membres. ‘
Accidents en France
Indemnisation des accidents du travail sur une base contractuelle a été rendue possible par la loi du 9 avril 1898.
Section L.411-1 du Code de la sécurité sociale définit l’accident:«Est considéré comme accident du travail, quelle que soit la cause, l’accident est survenu à cause de ou en relation avec le travail à tout salarié ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise.’
Cette définition est basée sur un compromis, la prise de risque par la présomption de responsabilité contre l’emballage du préjudice subi (et donc sa limitation):
En France, le Code du travail énonce les principes généraux de prévention à respecter dans l’entreprise (L4121-1 L4121-5 du Code du travail). La loi du 31 Décembre 1991 est elle-même la transposition d’une directive européenne de 1989. Le principe de l’évaluation des risques a été renforcé par le décret du 5 Novembre 2001, qui exige que chaque employeur d’inscrire sur un document unique les résultats de cette évaluation.
Prévention des accidents du travail impliquant des acteurs à l’intérieur et l’extérieur de la company.Foremost parmi eux la tête de la société, détenteur du pouvoir d’organisation du travail et de l’autorité disciplinaire dans l’entreprise est logiquement responsable de la prévention.C’est lorsque ces instances de représentation des salariés existent, informer et consulter le HSC (Comité de santé sécurité et les conditions de travail) et si les représentants du personnel là où elles existent, sur toutes les questions relatives à la santé et la sécurité des travailleurs. D’autres intervenants sont impliqués, y compris:
Accidents du travail sont admissibles à un financement différent de la Direction de la santé des régimes de sécurité sociale. En outre, il ya des accidents distincts entre les branches générales (Direction générale de la Workers ‘Compensation de sécurité sociale) et les deux systèmes d’exploitation agricole (ATEXA pour les travailleurs non-salariés agricoles et pour les travailleurs agricoles).
Si le système de soins de santé est financé par les cotisations des employeurs et des employés, le régime est financé accident du travail, lui, par des contributions supportées par les employeurs alone.Companies de cotiser au régime en raison d’accidents, et que, selon des barèmes établis en fonction de deux critères :
Par exemple, dans le régime général, les entreprises de moins de 10 salariés contribuent à l’indemnité forfaitaire. Les entreprises employant entre 11 et 199 employés contribuent à la fixation conjointe des prix: une partie est fixe, l’autre est indexée sur les performances des entreprises en termes de sécurité. Les entreprises de plus de 200 personnes contribuent à la tarification individuelle.Pour le calculer, la CRAM est basée sur les résultats des années N-2, N-3 et N-4. La contribution des grandes entreprises est bien établi dans la quantité des soins et des prestations pour pertes liées à leurs employés (énumérés dans le document envoyé chaque année, le compte d’employeur).
L’hygiène et la sécurité sont la responsabilité de l’entrepreneur qui peut éventuellement déléguer, à condition que la personne a les compétences et les équipements nécessaires et les authority.This comprend au moins la prévention des incendies (à partir de moyens de formation d’extinction dans leur utilisation et élimination) et de la formation de sauveteurs, secouristes du travail (SST). Les autres éléments sont fondés sur les risques commerciaux spécifiques. services prévention des CRAM peut faire des interventions pour guider les actions des sociétés à prendre, notamment en matière de protection collective.
En 1999, le taux de fréquence des accidents avec perte de temps (nombre d’accidents entraînant une absence au travail par million d’heures travaillées dans l’entreprise) a été de 24 en moyenne dans tous les secteurs économiques, y compris:
En 2003, pour le régime général, on comptait 759 980 accidents dont 48 874 ayant une incapacité permanente et 661 décès (chiffres: Caisse nationale d’assurance maladie).
En 2001, les accidents de la route ont représenté 61.2% des accidents mortels (accidents inclus), avec 836 accidents, selon les données de l’Assurance Maladie.
Accidents du travail au Maroc
Dahir n ° 1-60-223 du 12 ramadan 1382 (6 Février, 1963) Amendement à la forme du dahir du 25 hija 1345 (25 Juin 1927) relative à l’indemnisation des accidents du travail, accidents du travail définis comme ceux subis par les personnes appartenant aux catégories définies aux articles 7 à 12 du dahir, qui ont droit au bénéfice de la victime ou à ses représentants de la rémunération versée par l’entreprise ou l’employeur, si de tels accidents se pose de ou en relation avec le travail.
‘