Droit canonique
civ Cass, 1 re, 1 avril 1981, De Pedro
Un espagnol et français se sont mariés en Espagne dans la forme canonique reconnu dans ce pays. La femme française est devenue espagnole de droit espagnol, mais n’a pas perdu sa nationalité française. Elle a suivi son mari, diplomate dans les différentes positions qu’il occupait, mais n’a pas suivi quand il a déménagé à Madrid et s’installe à Paris.
Normalement, la partie qui a demandé et obtenu une séparation légale ne peut être fondée sur les mêmes faits, demander le divorce par la suite. Toutefois, si le tribunal déclare la séparation ne pouvait pas accorder le divorce conformément à la loi applicable, il est possible de demander le divorce en France.
Le droit canonique ou droit canon (jus canonicum en latin) est l’ensemble des lois et règlements adoptés ou acceptés par les autorités catholiques pour le gouvernement de l’Eglise et ses fidèles. Le droit canonique n’a aucune incidence sur les accords conclus par l’Église, ni des questions de dogme lui-même, ni encore sur la liturgie.
Le terme vient du grec κανών / kanon, règle, modèle.Le terme a rapidement pris une connotation ecclésiastique, pointant vers le quatrième siècle ordonnances des conciles, par opposition à la νόμος mot / nomos (la coutume, la loi), principalement utilisés pour des actes des autorités civiles.
En raison de cet usage, le terme fait généralement référence à un avocat expert en droit canon dans la loi de l’Eglise, si un avocat peut être un expert en droit religieux ou droit ecclésiastique s’il connaît son pays en matière de religions différentes.
Histoire
Le droit canon a développé progressivement, en prenant d’abord dans le corpus de droit romain. Depuis le quatrième siècle, les papes ont créé de nouvelles normes par des décrets lettres, y compris la date la plus connus au pontificat de Sirice. Mais ces décisions sont l’autorité que jusqu’à la prochaine, et les sources du droit sont très dispersés.
Canonistes du Moyen Age par le gigantesque travail de compilation de la source (ordres de conseils, décrets pontificaux, etc.) Réussir progressivement unifier. Le premier d’entre eux, à la fin du IVe siècle, le moine Denys le Petit, auteur du dionysiaque. Puis il ya eu au IXe siècle de l’Angilramne Capitula les capitulaires faux Benoît de Mayenne et le faux décrets de la pseudo-Isidore de Seville.During la réforme grégorienne apparaîtra également dans d’autres collections comme le Decretum de Burchard de Worms et le papa Dictatus fondamentaux de Grégoire VII, de définir, en tant que point du pape de vue, la relation entre les pouvoirs temporel et le Saint-Siège. Yves de Chartres a également été d’une importance capitale en raison de son encyclopédie méthodique, le Panormie.
Jusqu’au XIe siècle, cependant, le droit canon est traitée principalement le mode littéraire, le mode de compilation qui est un traitement plus raisonnable. Dans le même temps à l’Université de Bologne, la loi civile est de plus rationnelle. Puis vers 1140 que Gratien a publié son canonum Discordantium Concordia (‘canons discordants Concorde’), un droit conventionnel méthodique, connu sous le nom «Décret» de Gratien, qui servira jusqu’en 1917. En 1234, le pape Grégoire IX publie Décrétales qui portent son nom, une collection écrite par saintRaymond de Peñafort, composé de cinq livres de 185 titres. Venant après le décret, il sera appelé le Liber Extra (X en abrégé) En 1298, le pape Boniface VIII publie un nouveau livre, après les cinq livres de Décrétales:. Le Sexte (sixième livre, ‘qui est en fait composé également de £ 5). En 1317, Jean XXII publie clémentines, un recueil compilé par ordre du pape Clément V. Il sera suivi par leur insertion dans le CIC par l’imprimante et le Professeur Jean Chapuis Paris en 1500 et 1503, l’extravagance de Jean XXII Extravagantes communes et des décrets de plusieurs papes.
Une vague de systématisation a lieu au XVIe siècle sous la direction du pape Grégoire XIII, avocat de formation. Pendant le Concile de Trente, Pie IV a créé une commission, les correcteurs, Romani (correcteurs romains) pour réviser le décret de Gratien. Sous Grégoire XIII, lui-même un ancien membre, leur nombre a augmenté et, finalement promulguée en 1582 est le Corpus Juris Canonici autorité avec actes Ordos liturgique conciliaire et épiscopale actes et apostolique.
L’ère du droit canonique contemporain, ouvert, sur l’impulsion des Pères de Vatican I, quand en 1904 Pietro Gasparri (futur cardinal Gasparri) est nommé à la tête de la commission de codification.Encore une fois, les canonistes inspirée par les progrès réalisés par la loi civile, dans ce cas, le Code Napoléon civil français. En 1917, enfin, a été promulgué le nouveau Code de Droit Canonique.
Le Code de droit canonique de 1983
Actuellement, le Code autorité dans l’Église latine est celui de 1983 a été promulgué par Jean Paul II et reflète les changements profonds apportés par le Concile Vatican II. Églises orientales sont soumises, elles, le Code des Canons des Églises orientales (1990).
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