Droit des grands parents
droit des grands parentsUn ancêtre ou grand-parent est un parent pour les parents.
Dans certains pays, la perspective de la génération de la retraite est le soixante-huitards désigner des «baby-boom’, se référant à la baby-boom qui a vu la montée.
Desconditions essentielles ont été posées par nos loi sur le mariage: la volontéqui représente la liberté de se marier ou non. Il ya aussi aumariage conditions.
relations personnelles avec les grands-parents petits-enfants
Code civil de la France
Le droit français protège la relation entre la production avec celle d’un enfant avec ses parents. Mais tant qu’il est dans son intérêt et non celui d’une servitude sur un autre. L’enfant a un droit et non le fond. Le droit des grands–parents est dit, car elle reflète sur l’enfant. Les grands–parents, agissant au nom et pour l’intérêt de l’enfant.
Article 371-4: L’enfant a le droit d’entretenir des relations personnelles avec ses parents. Seuls les intérêts de l’enfant peut en entraver l’exercice de cette right.If tel est l’intérêt de l’enfant, le tribunal de la famille fixe les conditions de la relation entre l’enfant et le troisième, parent ou non.
Article 227-7:Le fait, par tout ascendant, de retirer un enfant mineur des mains de ceux qui exercent l’autorité parentale ou auxquels il a été confié ou qui a sa résidence habituelle, est puni d’un an d’emprisonnement et une amende 15.000 euros.
Article 378: Peut être enlevé l’autorité parentale complètement par une disposition expresse du procès criminel de père et mère qui sont condamnés, soit comme auteurs, coauteurs ou complices d’un crime commis à l’encontre de leur enfant, soit en tant que co-auteurs ou complices d’un crime ou un délit commis par leur enfant. Ce retrait s’applique à d’autres ancêtres que les père et mère pour la part de l’autorité parentale peut reconsidérer leurs descendants
Code civil de la Belgique
Article 375:. ‘Grands-parents ont le droit d’entretenir des relations personnelles avec l’enfant Le même droit peut être accordé à toute autre personne, si elle justifie un lien affectif particulier avec him.Failing accord entre les parties, l’exercice de ce droit est régi dans l’intérêt de l’enfant par le tribunal des mineurs à la demande des parties ou le procureur. ‘
Code civil du Québec
Article 611:«Les pères et les mères ne peuvent pas faire sans causer de graves obstacles à des relations personnelles entre l’enfant et ses grands–parents. A défaut d’accord entre les parties, les modalités de ces relations sont réglées par le tribunal.’
Article 33: «Les décisions concernant l’enfant doivent être pris dans son propre intérêt et dans le respect de ses droits soient pris en compte, en plus de l’âge de l’enfant moral, intellectuel, émotionnel et physique, la santé, la personnalité, l’environnement familial et les autres. aspects de sa situation. ‘
Voici un exemple, pas un fait très récent, de limiter le droit de recours à l’article 611: Ref1
Et plus généralement, voici quelques précédents récents qui illustrent comment les tribunaux abordent la question du droit des petits-enfants à entretenir des relations avec leurs grands–parents:
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Et voici quelques précédents qui montrent comment les tribunaux abordent la question du droit des petits-enfants à entretenir des relations avec leurs grands–parents lors de l’analyse d’art 611, il convient de prendre en considération les meilleurs intérêts des enfants et l’unité de la famille:
Réf6 Réf7 Réf8 Réf9 Ref10 Réf11 Réf12 Réf13 Réf14 Réf15 Réf16 Réf17
Certains question de ce qui arrive quand les grands–parents vivent à l’extérieur du Québec ou du Canada et des enfants au Québec. Voici un cas qui répond à cette question: Réf15 Réf16
Code civil de la Suisse
Article 274: «Dans des circonstances exceptionnelles, le droit de maintenir des relations personnelles peuvent également être accordés à d’autres, en particulier aux parents, à condition qu’il soit dans l’intérêt de l’enfant.’
Les organisations de défense
Dans plusieurs pays, les grands–parents se sont réunis pour défendre le droit de leurs petits-enfants d’entretenir des relations avec eux, malgré le refus des parents. Ainsi, au Québec et en France, les organisations de l’Association des grands–parents du Québec »et« grands–parents en danger ‘sont particulièrement actifs.
Certains parents sont choqués de jugements accordant certains droits aux grands–parents parler de certains blocs de former des associations ‘SMD’. Ils se battent et les inconvénients de ce qu’ils appellent «une nouvelle forme d’aliénation, effaçant le rôle primordial des parents dans la famille» et «contre l’utilisation accrue et injustifiée cession à la justice.’ Ces gens dénoncent ce qu’ils appellent ‘une attaque contre l’autorité parentale.’
droit français, belges et québécois donne la priorité aux intérêts de l’enfant.Toutefois, ils créent une présomption selon laquelle il est dans l’intérêt de l’enfant à entretenir des relations avec les grands–parents et même ses ancêtres en France. la loi américaine met davantage l’accent sur l’autorité parentale.
Le mariage oppositionau est un acte juridique qui exige que le registraire au mariage surseoirau en tout cas. La loi vise à introduire mari CADRE DU tout le monde, et le greffier, il doit inclure Mentions obligatoires et en particulier les raisons de l’opposition. Il doit lire Lefond juridique (texte de la loi) se sont appuyés sur l’opposition. Seulescertaines personnes sont autorisés à s’opposer à un mariage: lesascendants à l’article 173, leministère public contre les mariages et toute opposition obstacle légal.L du procureur est due à l’article 175.
Ainsiun père ou la mère peut s’opposer au mariage de son enfant est un adulte mêmes’il quelle que soit la raison, dès lors qu’une condition n’est pas remplie dumariage.It ne permet pas de considérationspersonnelles objections. D’autres peuvent être opposés au mariage, mais pourdes raisons spécifiques. Ainsi, un conjoint peut s’opposer à Deson mari se remarie en raison de la bigamie, et un collatéral (frère, soeur, cousin) peut s’opposer au mariage, arguant défautd’autorisation le conseil de famille.
Maisquels sont les effets de l’opposition. Si l’opposition a une forme irrégularitéde (rare parce que c’est un exploit d’huissier), il est seulement un avisofficieux. Lorsque l’opposition est régulièrement constituée, il interdit le mariage célébrationdu sous peine de sanction pour le registraire.
Ilappartient futur époux d’entrer dans le TGI pour obtenir l’opposition levéede du travail (article 177). Si leT.GI rejette l’opposition au mariage, les opposants sont condamnés à desdommages et intérêts si les adversaires étaient les ancêtres des mariés.Quelque est la décision du TGI, l’action est possible et la procédure judiciaire dans les 10 jours appeldevra.
Leprincipe est public: Toute personne a le droit de se marier et aucuneautorité peut l’empêcher. Les tribunaux annulent les clauses des contrats de travail célibatinsérer. Décision Parisdu 30 avril 1963 par rapport à hôtesses de l’air où clause de célibat a été annulé. Mais nous devons prêter attention à des institutions religieuses.
Ilex aussi la liberté de ne pas se marier: la pression est illicite. Cetteliberté ne pas se marier est la base juridique de l’engagement Deforce défaut obligatoire. Les fiancés ont promis le mariage réciproquementle, mais le principe est que vous pouvez rompre les fiançailles.Chacunpeut reprendre sa voix mais elle est limitée. Ne brisez pas l’abus cedroit. Il peut être sanctionnée par l’attribution de dommages-intérêts: la doctrine de l’abus de droit.
Cour d’appel de Paris pour le 03 Décembre 1976: le marié n’a pas assisté le jour du mariage, il donne des nouvelles 6 jours plus tard en envoyant une lettre à son amie en disant qu’il a été condamné à des dommages-intérêts crevé.Il pour les pertes matérielles etmoraux.Need pour les coûts de matériel pour la cérémonie ou pour larecherche de logement, de chagrin et graves’il préjudice moral plus est un enfant.
Courde cassation, 1re chambre civile de la 4 Janvier, 1995: un ex-petit ami a été condamné par la Cour d’appel de Colmar et desdommages à payer pour le préjudice moral causé à larupture brutalité avec aucun dialogue à l’avance contre son épouse. Lacour de cassation a annulé cette décision parce que la faute n’est pas la caractériséesi marié c’est simplement parce qu’il n’y avait pas de dialogue avant! ruptureest Le licite en soi, mais il peut dans certaines circonstances êtreconstitutive de la faute et la responsabilité de son auteur.
la loi du 3 Janvier Avantla 1972, le sort des enfants dépendait parents lasituation.Si les parents étaient de mauvaise foi, il appliquaitles conséquences de la rétroactivité (comme ce fut comme s’il n’y avait jamaiseu du mariage), les enfants sont considérés comme natural.In un âge où il est injuste et illégitime des enfants se trouvaient dans une situation juridiquelargement inférieur à celui des les enfants légitimes (par exemple, pas desuccessions droite). Ces enfants ont conservé leur légitimité si l’un des leurparent était de bonne foi et pourrait obtenir un mariage putatif.
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