Droits des grands parents
droits des grands parentsUn ancêtre ou grand-parent est un parent pour les parents.
Dans certains pays, la perspective de la génération de la retraite est le soixante-huitards désigner des «baby-boom’, se référant à la baby-boom qui a vu la montée.
Laloi du 17 Juillet 1970 a renforcé les peines de la vie privée casd’atteinte en établissant des sanctions pénales en outre desdommages et intérêts.
C’estcelle de l’article 9, toute la nature faitsqui de la vie privée d’une personne ne peut pas être d’accord divulguésqu’avec expresse ou implicite de toute personne. Ces faits sont (non-exhaustive): tous les faits de la vie familiale Ala, l’amour conjugal avec quelqu’un. À cet égard, la jurisprudence est pléthorique. Le Paris TGID de Juin 2, 1976 à un cas de ‘Monaco’ dans un journal qui a été publié en tant que sousle «engagement Surpris Caroline de Monaco’ Lavil Philippe dit que viesentimentale une jeune fille a un strictement privé et à l’article 9 du Code civil interdit d’informer le public liaisonsvéritables ou imaginaires qui peuvent être prêtés.
Mutilation dans un journal la publication du divorce de deux époux, le estencore protection plus renforcée.Une décision de la Cour de cassation, deuxième chambre civile, 5 Janvier 1983, lorsque unjournaliste qui a révélé la grossesse Adjani sans son consentement, plus ilsavait elle s’y est opposée, a été condamnée à payer des dommages et arrêter intérêts.Dans Cour d’appel de Paris du 30 Mars 1995, où un hebdomadaireportait atteinte à l’intimité de la vie privée des dressantl’inventaire ordures d’une personne et des photos montrant, elle a montré queces objets lancés à la destruction ne sont pas pour la presse. Mutilation un hebdomadaire qui a photographié un juge étant cabine téléphonerd’une, n’était pas impliquée dans l’image mais pour quil’accompagnait texte. Divulgation de telles informations ne sont pas partagées besoin Forthe d’information, il est atteint de confidentialité.
C’estle cas également de tous les faits concernant la santé d’une personne en Alabama La Cour d’appel de Paris pour une affaire du13 Mars 1965 sur la photo publiée de l’enfant GérardPhilippe hospitalisés, les juges avait condamné les journalistes qui étaientdans hôpital et le directeur de la publication. La jurisprudence est néeautorisant avant même une annonce dans le oul’immixtion événement dans la vie privée. D’autres décisions, tellel’affaire ‘Jacques Brel’ ou une image contre sa volonté alorsqu’il est très malade, considéré qu’il y avait des dommages à vieprivée. .
Ily a aussi faits sur place révélationdu du domicile d’une personne. Un arrêtdu 15 mai 1970 a condamné un article qui révèle le vrai nom DeJean Ferrat, son lieu de résidence et le numéro de téléphone. Mais il ya des limites à cette protection décennies: la dissimulation d’une personne admise n’estpas lorsqu’il est établi dans le but illégitime de sescréanciers échapper: l’affaire deCassation première chambre civile, 30 Juin 1992.
Deplus c’est le cas avec la mort relatifsà faits d’une personne qui est pour le respect dû à la mort. Jurisprudence reconnaît ces faits depuis 1858 avec la publication de la del’actrice portrait Rachelle sur son lit de mort. Cela est vrai de l’affaire ‘JeanGabin’ et maintenant celui de ‘François Mitterrand’. En outre, un essai de TGID Paris du 3 Février, 1982 condamne la publication d’un article particulièrementindiscret et insensible sur Romy Schneider comme elle venait de perdre sonfils.
C’estenfin la vie de cas faits patrimoine Ala d’une personne. Le patrimoine est une propriété façon économiquel’ensemble et dépens, il mérite la protection de l’article 9, pouvez-vous divulguer le patrimoine de UnIndividu.Si l’on considère que dans l’élément de la vie privée il ya du patrimoine, tous les éléments de ce patrimoine ne peut être divulguée, ni enquête de recherche fairel’objet de la part des journalistes. Onconsidère si ce patrimoine n’est pas de la vie privée, nous pouvons divulguer certains éléments éventuellementen au nom du droit de l’information de viepublique.
Selon la jurisprudence et la doctrine Tothe (Lyndon, Ravana, Kayser) lepatrimoine classique appartient à la vie privée. Toute divulgation à son sujet peut êtresanctionnée sur la base de l’article 9. Patrimoine théorie personnaliste défendu par Aubry et le patrimoine montreque Raw est une émanation de l’individu économique: pour protéger la personne concernée à protéger le patrimoine!
Ausoutien cette thèse qui est un élément du patrimoine de la vie privée, un certain nombre d’arguments ont été soulevés. Ne sont pas affectés toutes dotées qualifiés de leur richesse. En dehors de cela, pourquoi onprotéger patrimoine comme un élément de la vie privée des gens aisés de unepersonne.Relatively avait le désir de discrétion parrapport ceux qui sont moins fortunés qu’eux. patrimoine Revealed est une rançon pourobtenir risque ni pour le vol. En outre, il n’est pas très approprié dedivulguer la situation financière des personnes pauvres. Ainsi, l’argument qui dit que lepatrimoine appartient à la vie privée.
Maisil ya eu une évolution dans la doctrine et la jurisprudence: certains auteurstel M. Keiser a offert d’accepter la transparence financièrepour deux catégories de personnes: les politiciens et les hommesd’affaires. Selon ce point de vue, il semble naturel que la preuve puissedivulguer de presse concernant l’enrichissement de ces personnes et à l’enrichissement source spécifiéquand est illégal! Le droit au respect uncontenu était plus petite.
LaCour d’appel est allée plus loin dans un arrêt du 28 mai 1991, il a exclu les actifs de la vie privéedes personnes, dans une déclaration de principe, la Cour de cassation a déclaré qu’en raison lerespect de la vie privée n’est pas atteint par l’intelligence publicationde purement pécuniaire . Cette décision sépare le bien du patrimoine lespersonnes. Cette décision a été largement critiquée parce beaucoupd’auteurs étaient des insurgés. Toutefois, la Courde suprême a persisté et signé en unarrêt de la 1ère chambre civile du 20 Octobre 1993, où l’intelligence elleestime publication purement patrimonialexclusif toute allusion à la vie et la personnalité d’une personne physiquene pas atteinte à sa vie privée dans le contexte de la publication parl’expansion les plus riches du top 100 français.
UneException est placé là où les éléments de commandes du patrimoine serait étéobtenus illégalement, c’est à dire qu’il est contre la vie privée.La Cour de cassation en 1993 a maintenu sa position restrictive en dépit des défis ‘tendances dans la littérature. Ainsi, il était manifeste que la Courde suprême établit une protection à deux vitesses : protection absoluede tous les aspects de la vie privée en ce qui concerne le «secret de être’mais une protection exceptionnelle en ce qui concerne le« secret de la «transparence avoir’car a priorité sur le respect des privacy.Cetteposition est un contraste avec les autres décisions prises par la Cour sur la protection deCassation la vie privée des individus.
relations personnelles avec les grands-parents petits-enfants
Code civil de la France
Le droit français protège la relation entre la production avec celle d’un enfant avec ses parents. Mais tant qu’il est dans son intérêt et non celui d’une servitude sur un autre. L’enfant a un droit et non le fond. Le droit des grands–parents est dit, car elle reflète sur l’enfant. Les grands–parents, agissant au nom et pour l’intérêt de l’enfant.
Article 371-4: L’enfant a le droit d’entretenir des relations personnelles avec ses parents. Seuls les intérêts de l’enfant peut en entraver l’exercice de ce droit.Si tel est l’intérêt de l’enfant, le tribunal de la famille fixe les conditions de la relation entre l’enfant et le troisième, parent ou non.
Article 227-7: Le fait, pour tout ascendant, de retirer un enfant mineur des mains de ceux qui exercent l’autorité parentale ou auxquels il a été confié ou qui a sa résidence habituelle, est passible d’un emprisonnement d’un an et 15 000 euros amende.
Article 378: Peut être enlevé l’autorité parentale complètement par une disposition expresse du procès criminel de père et mère qui sont condamnés, soit comme auteurs, coauteurs ou complices d’un crime commis à l’encontre de leur enfant, soit en tant que co-auteurs ou complices d’un crime ou un délit commis par leur enfant. Ce retrait s’applique à d’autres ancêtres que les père et mère pour la part de l’autorité parentale peut reconsidérer leurs descendants
Code civil de la Belgique
Article 375:. ‘Grands-parents ont le droit d’entretenir des relations personnelles avec l’enfant Le même droit peut être accordé à toute autre personne, si elle justifie un lien affectif particulier avec lui.A défaut d’accord entre les parties, l’exercice de ce droit est réglementé dans l’intérêt de l’enfant par le tribunal des mineurs à la demande des parties ou le procureur. ‘
Code civil du Québec
Article 611: ‘Les pères et les mères ne peuvent pas faire sans causer de graves obstacles à des relations personnelles entre l’enfant et ses grands–parents défaut d’accord entre les parties, les modalités de ces relations sont réglées par le tribunal..’
Article 33: «Les décisions concernant l’enfant doivent être pris dans son propre intérêt et dans le respect de ses droits soient pris en compte, en plus de l’âge de l’enfant moral, intellectuel, émotionnel et physique, la santé, la personnalité, l’environnement familial et les autres. aspects de sa situation. ‘
Voici un exemple, pas un fait très récent, de limiter le droit de recours à l’article 611: Ref1
Et plus généralement, voici quelques précédents récents qui illustrent comment les tribunaux abordent la question du droit des petits-enfants à entretenir des relations avec leurs grands–parents:
Ref3 Ref2 REF4 ref5
Et voici quelques précédents qui montrent comment les tribunaux abordent la question du droit des petits-enfants à entretenir des relations avec leurs grands–parents lors de l’analyse d’art 611, il convient de prendre en considération les meilleurs intérêts des enfants et l’unité de la famille:
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Certains question de ce qui arrive quand les grands–parents vivent à l’extérieur du Québec ou du Canada et des enfants au Québec. Voici un cas qui répond à cette question: Réf15 Réf16
Code civil de la Suisse
Article 274: «Dans des circonstances exceptionnelles, le droit de maintenir des relations personnelles peuvent également être accordés à d’autres, en particulier aux parents, à condition qu’il soit dans l’intérêt de l’enfant.’
Les organisations de défense
Dans plusieurs pays, les grands–parents se sont réunis pour défendre le droit de leurs petits-enfants d’entretenir des relations avec eux, malgré le refus des parents. Ainsi, au Québec et en France, les organisations de l’Association des grands–parents du Québec »et« grands–parents en danger ‘sont particulièrement actifs.
Certains parents sont choqués de jugements accordant certains droits aux grands–parents parler de certains blocs de former des associations ‘SMD’.Ils se battent et les inconvénients de ce qu’ils appellent «une nouvelle forme d’aliénation, effaçant le rôle primordial des parents dans la famille» et «contre l’utilisation accrue et injustifiée cession à la justice.’ Ces gens dénoncent ce qu’ils appellent ‘une attaque contre l’autorité parentale.’
droit français, belges et québécois donne la priorité aux intérêts de l’enfant. Toutefois, ils créent une présomption selon laquelle il est dans l’intérêt de l’enfant à entretenir des relations avec les grands–parents et même ses ancêtres en France. la loi américaine met davantage l’accent sur l’autorité parentale.
C’estune cas où la jurisprudence est nulle. Certains faits sont de nature publique considéréscomme en raison de leur notoriété. Le jurisprudenceest ex: Une jurisprudence de la Cour d’appel de Paris pour Janvier 15, 1932, rejeté une action quiintenté George Sand à un journaliste qui a mentionné dans un article dans son amourstumultueuses. Il s’agit d’une invasion de la vie privée, mais le tribunal a été considéréqu’il de notoriété publique que l’écrivain a passé un amant À un moment donné, il ya donc dans ce cas aucune violation de la vie privée. Lanotoriété a légitimé les faits au sujet de la journaliste.
Jurisprudence estime que certains actes relèvent de la vie publique de unepersonne donc pas digne de protection à l’article 9, parce qu’il se déroule dans un lieu public. Ainsi TGID Paris, le 8 mai 1974 pour une scène de ménage entre dans un studio 2artistes dit par un journaliste rejeté les artistes comme ils setrouvaient dans un lieu public si c’était leur vie publique.
Lesévénements affectant même la vie intime d’une personne historiquepeuvent être publié. Les héritiers de cette personne peut s’yopposer. Vous avez besoin d’un équilibre entre la nécessité de protéger la vie des gens privéedes et la nécessité d’informer le public par le droitd’information.
Lapersonne protégée est celle dont la photo a été affichée en cause dessituations, mais dans 90% de ces personnes vivent certainenotoriété. Nous considérons que l’image de droite peut être réglée œuvrepour protéger la décence et la sensibilité des familles où la photo d’une personne décédée sur son lit est publié. C’est le cas del’affaire ‘Gabin’ Ou ‘Mitterrand’.
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