Gestion de patrimoine
De l’article 1371 du Code civil, ‘la quasi-contrats sont des actes purement volontaire de l’homme, montrant un engagement à un tiers, et parfois un engagement mutuel des deux parties’ Hypothèses: Bien qu’il se passe sur la scène d’un accident de la circulation, Jerome décidé de mettre son slip sur son pantalon: Il tire un automobiliste de sa voiture en flammes et lui a sauvé la vie … Toutefois, il a été grièvement brûlé dans le feu de l’action. La victime (ingrat) de l’accident refuse de compenser … Jérôme, en passant sur le pont de pierre, voit une jeune fille de noyade, a sauté dans l’eau pour sauver … Mais elle n’existe pas. Il ressort de la Garonne avec un troisième bras qui l’embête beaucoup. Il a ensuite demandé une compensation à la famille de la jeune fille, car après tout, car il a essayé de sauver sa il se trouve dans cette situation. Mais la famille du défunt refuse … Jérôme a utilisé son bras pour réparer le toit de la proximité lourdement endommagé après une tempête. Ce voisin est au Sénégal dans un camp de vacances, il n’est pas reachable.While le travail est terminé, le voisin vient à la maison, et refuse d’indemniser Jérôme dans les dépenses encourues pour les réparations …
L’impôt sur le patrimoine
Patrimoine lui-même, peut être assujetti à l’impôt, calculé sur son importance (qui consiste à estimer sa valeur) ou pour chaque année (en France, l’impôt de solidarité sur la fortune, taxe foncière …) ou lors de la transmission (taxes et droits de transfert).
Sur le plan économique, la taxation de la richesse dans les pays où elle est considérée comme excessive, provoque la fuite des capitaux.
Le paiement de l’indu
Hypothèse: Si sa voiture roulait pannes, Jérôme a quitté le garage. Après quelques jours, il est retourné la chercher, mais se rend compte que le projet de loi est largement exagérée. Il paie sans difficulté, mais bientôt il réalise le projet de loi qu’il a payé pour des services qui n’étaient pas terminées … Jérôme perd son père. Il accepte le legs de cela et versera une partie de debts.After effectuer le paiement, il se rend compte que son père avait déjà payé … Enfin Jérôme a acheté une véritable Picasso à une petite galerie d’art dans la banlieue de Saint-Etienne. Il paie une fortune pour réaliser que parce que cette croûte est une imitation vulgaire. Le contrat est l’action annulé.L vertu de l’article 1376 est «celui qui reçoit par erreur ou sciemment qu’il n’est pas obligé de le renvoyer à cause de lui dont il a reçu indûment.’Et 1377′ Quand une personne qui a cru à tort lui-même endetté, a payé une dette, il a le droit de répétition contre le créancier. Néanmoins, ce droit cesse si le bénéficiaire a supprimé son titre à la suite du paiement, sauf le recours de ceux qui ont payé contre le véritable débiteur. ‘
Le paiement de l’indu est liée à l’enrichissement sans cause. Telle est la situation où le solvens (le payeur) d’effectuer un devoir qui doit ne pas accipiens (payant). Le paiement est entendue ici au sens de l’accomplissement d’une obligation ou non de l’argent.
Deux conditions sont nécessaires pour caractériser cette situation: 1 ° L’absence de dette [La dette n’existe pas, nous serons créancier mal que tu sera débiteur faux]. Si la dette est imaginaire, c’est ce qu’on appelle but absolu ou inappropriée (c.-à-l’hypothèse de la dette éteint, il peut également être le cas avec une dette payée deux fois, avec le service de la dette payé tout n ‘existe pas, ou de la sécurité sociale que l’agence a pas payé les droits, le prélèvement a été recueilli sans obligation). Notez que dans le cas de paiement excédentaire n’est pas absolument nécessaire d’avoir une autre condition en vertu de plénum arrestation de 2 avril 1993 2 La nécessité d’erreur: le cas des déloyale (une dette existe à l’époque).Elle est caractérisée par la croyance du bénéficiaire en sa qualité de débiteur. Il doit prouver qu’il tenait lui-même lié à une dette de faux, ou qu’il était en fait mal créancier. Il peut être défait comme une erreur que d’une erreur de droit. Attention: la psychologie de celui-ci est parfaitement indifférent à ce stade (principe de l’obligation), mais il joue sur la restitution.
Le remboursement sera payé le montant indûment perçu. Le demandeur dans l’action peut alors être le payeur, ou les créanciers de l’exercice réel, de sorte que celui-ci une action dérivée. Le droit applicable est que, sauf en matière commerciale (en relation avec le commerce au moins un opérateur). Ensuite, il faut distinguer si le salaire est bonne ou mauvaise foi: 1 ° S’il est de bonne foi, il doit restituer la chose reçue. Mais aussi les intérêts et les fruits de la demande de remboursement (formel ou devis). Si la chose reçue a été éliminé par le bénéficiaire, il doit rembourser l’argent reçu, même si elles sont inférieures à la valeur de la chose [Sauf raison est due à un contrat nul, alors remboursement intégral en raison du rétablissement de l’Etat]. Enfin, si le bénéficiaire a reçu un certain corps qui a été endommagé ou manquant, il doit répondre, si c’est arrivé à cause de lui.2 ° Si elle est de mauvaise foi, que diable, il doit rembourser: fruits et la valeur d’intérêt de la chose, même si le prix de vente serait inférieur, il est également responsable de la perte ou l’avarie, même par accident. Puis noter que les règles de preuve de mauvaise foi est très surprenant car il est payé pour prouver sa bonne foi (!). Attention: le donneur d’ordre, même si il a le droit à la restitution de la chose, doit prendre en considération ce que le bénéficiaire a passé de garder la chose. Il s’agit donc de compter sur le montant, le bénéficiaire soit bonne ou mauvaise foi, la justification est classique si elle n’a pas été prise en considération, il permettrait d’enrichir le donneur d’ordre. Nemo auditur cas spécial: en cas d’annulation d’un contrat illégal ou immoral, il n’est pas possible d’obtenir la restitution de sa ganja. Impossible: il est tenu de faire la restitution dans la mesure de son enrichissement (article 1312), mais le consensus général si et seulement if’incapable est de bonne foi. Notez que les tribunaux peuvent ainsi accepter la faute du donneur d’ordre qui est préjudiciable au bénéficiaire et, si nécessaire de compenser pour les dommages causés sur le retour. Si le bénéficiaire a été payé par quelqu’un qui n’était pas son débiteur et par la suite détruite par son titre, le payeur n’a aucun recours contre lui …Il sera donc retourné contre le débiteur réel et croiser les doigts.
Administration des affaires
1 ° Le maître de l’affaire ne devrait pas avoir consenti ou se sont opposés à la gestion d’entreprise (responsabilité du gestionnaire). Il faut toutefois noter que la Cour détendue à la deuxième condition, tandis que l’opposition a été manifestement injustifiées (si le capitaine est une obligation légale qui ne remplit pas et que le gestionnaire suffit de remplacer:. Civ 1st Février 11, 1986 pour 212 Civ). 2 ° Le gestionnaire doit avoir pour objet de traiter (agissant au nom et dans l’intérêt du maître). L’idée est que la gestion des affaires est altruiste (même si les intérêts des gérants peuvent être en cause) ne peut être tolérée intervention intéressés ou de l’intervention en raison d’une obligation légale. Toutefois, il n’est pas nécessaire de connaître l’identité du maître (emballé du cheval). Enfin, il semble que le gestionnaire doit être en mesure d’parce assume finalement obligations envers le maître [divergence doctrinale]. Ce qui est certain, c’est qu’il doit avoir les actes juridiques dans la gestion.
Ne sont pas considérés comme des activités de gestion de la situation des hypothèses dans lesquelles une personne croit acte lui-même (réparation d’un édifice que l’on croit en attente en raison d’un testament révoqué par la suite), ou une personne agissant en vertu d’un contrat ou de droit, sauf si elle dépasse l’objet de celle-ci (Comm . 16 novembre 1976) 3 Il est indifférent que concerné d’effectuer un acte juridique, tous les actes peuvent être la gestion des entreprises [Donc, celui qui sauve un automobiliste de sa voiture en flammes et gérant de l’entreprise de l’assureur doit indemniser, Cass. 1E 16 Novembre, 1955.] Puis, la gestion peut être avec ou sans représentation (agissant en son nom, je suis le maître ou sur mon nom?) Sans pour autant une preuve de la constitution pré (1341 Constitution exige la preuve des parties, ou si l’on est sans représentation , le maître n’est pas un parti qui pourrait revenir à l’exigence de l’écrit). Parce que la gestion des affaires est un fait juridique, la preuve est claire (Cass. Civ. Décembre 9, 1947). Enfin, la gestion des affaires si elle n’est pas sans rappeler de l’administration (1375: ‘le maître dont l’affaire a été bien géré …’) peut encore être fait de la disposition à agir (Civ. Octobre 26, 1942). 4 ° La direction devrait également être utile dans les mots (insidieuse) de l’article 1375 [«le maître dont l’affaire a été bien géré …. ‘] Cet utilitaire est évaluée au moment de la gestion, non pas quand l’indemnité est versée Enfin l’utilitaire apprécié le prisme de l’orateur, ne se caractérise pas par un seul résultat:. Toute personne essayant de sauver quelqu’un de la noyade et il ne peut pas, qui est blessé au cours de cette action, le droit à l’indemnisation des héritiers. Il prend en compte le résultat que le résultat. Enfin, plutôt que d’utilité, il serait stupide de parler de l’occasion pour le maître de la question peut très bien ne pas avoir pris les mesures. Le but de l’institution est d’encourager l’altruisme.
1 ° Le gestionnaire est assimilé à un agent qui doit rendre compte de sa gestion et sera de retour cette somme à le maître qu’il ne pouvait l’encaisser. Il est également tenu de fournir tous les soins pour le cas du capitaine en fonction du comportement d’un bon père. Cela le rend responsable de négligence dans sa gestion, la reddition de comptes apprécié dans l’abstrait. Cependant, en termes de faute agent libre est évalué précisément: nous lui exisge qu’il apporte à l’affaire des autres soins de indentique de ce qu’il apporte à ses propres affaires. la sévérité accrue pour la gestion des affaires qui est équilibrée par une compensation partielle du maître.Ensuite, le gestionnaire doit, en vertu des règles du bureau, en charge de toutes les dépendances (1372 al. 1) et continuer la gestion jusqu’à ce que le maître ou ses héritiers sont prêts à les rencontrer personnellement, [alors que l’avocat peut renoncer à sa nomination] . 2 ° Le côté Master doit indemniser le gérant de toutes les dépenses nécessaires ou utiles (et donc utile) et tous les engagements personnels qu’il a fait. Cette dette peut être déduit des intérêts mis en dommages en cas de faute commise par le gestionnaire. 3 ° Le troisième (qui a conclu avec le gestionnaire) a besoin d’un spin: il faut distinguer selon qu’ils personnellement d’accord avec le gérant ou le gestionnaire agissant pour le compte du maître. – Sans représentation: Le gérant est uniquement affecté, il ne fera que se retourner contre le maître pour une utilisation indemnisation à la condition (d’opportunité) – avec une représentation: Application de la représentation parfaite, il n’existe aucune obligation ou la charge ou au profit du gestionnaire de
Enrichissement sans cause
Si quelqu’un a été enrichi sans cause, l’autre était si épuisé, il est possible de prendre des mesures in rem verso. Une affaire de 1892 estime que l’action in rem verso n’est pas réglementée, il n’est pas soumis à aucune condition.La constatation que la différence économique a permis d’utiliser le concept, en tenant également compte de la lésion recision. Deux conditions ont été posées: la première est physique (ou économique) est la deuxième loi.
1 ° La condition physique d’une valeur de mouvement entre les deux domaines est nécessaire: il doit y avoir un avantage que le demandeur a fourni au défendeur par un sacrifice ou une déclaration personnelle. Dans une décision datée du 26 Janvier 1972, la troisième chambre civile précise que «l’action in rem verso est ouvert à toute personne qui, pour un fait, il est personnel et qui a abouti à une perte, s’est engagé dans le patrimoine d’un autre.’ Vous devez : un enrichissement (a), l’épuisement (b) et une corrélation entre les deux (c).
(A) doit être un enrichment.It est une prestation en argent, il peut être à la fois une augmentation de l’enrichissement de l’actif, par une diminution des engagements, soit enfin par la tenue des actifs à éviter une charge qu’il aurait dû payer. (B) Il est également un appauvrissement du débiteur qui est évaluée de façon symétrique (augmenter ou diminuer la responsabilité de l’actif). Doivent également être considérés comme épuisés, le fournisseur de travail, sans salaire. (C) Il devrait durer une corrélation:il est nécessaire de conclure que le défendeur n’aurait pas été enrichie si le demandeur n’avait pas épuisé. La corrélation peut être directe ou indirecte (dans ce cas, l’enrichissement passe dans le patrimoine d’un tiers: Mme enrichi, son frère a eu l’occasion, il est également sensible à l’action in rem verso) .2 ° Le statut juridique
(A) Aucune cause La cause doit être comprise comme le titre juridique – légale ou conventionnelle – pourrait justifier le cas enrichment.The sera justifiée par la présence d’un contrat à condition que la contrepartie ne doit pas excéder ce qui est du contrat (l’excédent sera donc pas être la cause). Le contrat peut également être trouvé entre l’enrichi et le troisième, tandis que le pauvre n’a pas de fondement car il s’agit d’un cas (la jurisprudence rejette l’exercice contre le propriétaire du bien loué à l’entrepreneur que les travaux sur elle pendant qu’ils sont contrôlés par le locataire, mais non payés). La cause peut également trouver sa source dans la loi: un débiteur qui a acquis la prescription extinctive est riche, mais a raison d’être. La cause peut aussi être caractérisé par l’intérêt du pauvre: il est établi qu’il a pensé qu’il est avantageux d’accomplir l’acte qui a finalement été épuisés, il est la cause.Alors, parfois les tribunaux refusent de caractériser l’enrichissement sans cause en raison de la faute de l’impoverished.This sera le cas à la Cour de cassation appauvri si un tribunal ne (La Grande Mère qui passe ses petits-enfants dont elle avait conservé la garde quand elle a été ordonnée procéder à la restitution de la Grand père1). Cependant, la jurisprudence en vertu de l’ombre est épuisé faute intentionnelle ou de négligence grave ou d’imprudence. L’action in rem verso est ouvert à lui dans le second cas. (B) Le caractère subsidiaire de la condition de subsidiarité de l’action in rem verso est assez simple et a été invité par deux arrêts de 1914 et 1915 ne devrait pas le demandeur dans l’action n’a pas un autre recours, une autre voie de recours contre la défendeur (contractuelle ou délictuelle). Ce personnage a été ensuite confirmée à supposer même que le recours est irrecevable (la preuve n’est pas suffisante pour la responsabilité dans le contrat, je me suis tourné à la quasi-contrats: aucune). Toutefois, cette solution est hésitante1. Enfin, la filiale est également en supposant que le appauvri action contre toute personne autre que le rich.We assument ou a été enrichi par l’héritage d’un tiers. Alors que les pauvres doivent agir en premier lieu contre le tiers.
Le remboursement ne peut excéder, en vertu de la règle du plafond (Cass 1953, 1967, 1973) ou à l’enrichissement de la première, ni la perte de la seconde. La perte est mesurée sur la date ou il est fait (j’ai perdu 100). Toutefois, l’enrichissement est susceptible de changer (j’ai gagné 100, après la dévaluation, 50). L’enrichissement est ensuite évalué le jour de la procédure judiciaire, ce qui peut n’apporte qu’une compensation partielle pour les pauvres ou partielle de l’enrichissement de l’enrichi s’il volé de l’argent à partir du jour de l’appauvrissement d’une autre. Hypothèses: Jérôme réparation de l’immeuble de son voisin, sachant que son voisin. Il ya une gestion d’entreprise. Il a droit à une indemnisation même si l’immeuble par la combustion. Jérôme, qui est un peu stupide, les réparations du bâtiment de son voisin, pensant que c’est la sienne. Il n’y a pas l’intention de gérer et non pas la gestion des affaires. Si, après avoir brûlé le bâtiment, le voisin n’est pas enrichi, Jérôme alors le baba.Evaluation de l’enrichissement est le jour de la demande au tribunal, et l’évaluation de la perte est ‘le jour où l’argent est effectivement versé (Civ. 1, Février 15 , 1973) quel que soit l’évolution du marché.
gestion de patrimoine
gestion de patrimoine – aussi connu comme la gestion d’actifs à partir d’un certain montant (subjective 1-10000000 euros) – est une entreprise généraliste qui n’existe que dans les pays où les droits économiques et la fiscalité ont un impact significatif sur le patrimoine ou sa transmission. Les Anglo-Saxons sont souvent des individus que les gestionnaires d’actifs privés plus ou moins spécialisés dans la gestion d’actifs (biens, titres, etc art.).
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