Paradis fiscal
paradis fiscalUn paradis fiscal est une juridiction à l’impôt très faible par rapport aux niveaux actuels de la fiscalité dans les pays développés. L’opacité des systèmes fiscaux est un critère aussi important mais moins connu, même si on parle des paradis plutôt que financière. En anglais, le concept correspondant est «paradis fiscal» («paradis fiscal») en allemand, nous utilisons le terme «Steueroase (‘ paradis fiscal ‘) ou en français pour’ Steuerparadies.
Le terme de paradis fiscal, au sens strict du faible taux d’imposition, n’a de sens que par rapport à d’autres pays (ou d’autres parties du pays) à la hausse des taxes au moins dans certaines régions ou pour certaines activités. Ainsi, un rapport de l’OCDE de 1987 sur la fiscalité internationale a déclaré que son introduction que «il n’y a pas de critère unique, clair et objectif d’identifier un pays comme un paradis fiscal.’
Les notions de paradis fiscaux et paradis financier partie overlap.The secret bancaire dans un pays habitué à dissimuler des activités qui prennent place dans des paradis fiscaux.
Histoire
L’histoire des paradis fiscaux est parallèle à celui de la fiscalité.Ainsi, 2000 ans avant JC, les premiers commerçants grecs déjà envoyé des émissaires dans certains ports afin que les acheteurs et les vendeurs dans une transaction, se retrouvent à un point convenu de transférer les marchandises et donc échapper à l’impôt port existant (on parle aujourd’hui d’opérations offshore). Mais il a été durant les années 1930 et surtout pendant les Trente Glorieuses que les paradis fiscaux prendront leur swing vrai.
Depuis le début des années 1980, le mouvement ne s’est pas ralentie. Le rapport de l’OCDE en avril 1998 et précise que «les investissements directs étrangers dans le pays du G7 dans un certain nombre de pays des Caraïbes et des États insulaires en Asie généralement considérés comme pays à faible imposition, a plus que quintuplé entre 1985 et 1994 à 200 milliards de dollars, soit une augmentation bien au-dessus de la croissance dans le courant du stock des investissements directs étrangers. ‘
Au premier trimestre de 2004, le ministère chinois du Commerce a été concerné que 20% des investissements directs étrangers en Chine proviennent de l’Iles Vierges, Iles Caïman et Samoa. Globalement, en 1997, le montant des actifs gérés par 65 paradis fiscaux s’élèverait à la somme de 4.497 milliards d’euros, selon des journalistes de l’Expansion journal L’.3 ans plus tard, le journal français Libération a publié une enquête évaluant l’ensemble des fonds dans les paradis fiscaux d’environ 6000 milliards d’euros, soit une augmentation de 12% par an.
Poids économique
flows.In échanges financiers et en 2008, selon l’avocat fiscaliste Edouard Chambost, spécialiste du sujet, ‘55% du commerce international ou 35% des flux financiers transitent par les paradis fiscaux, cela prouve qu’ils sont maintenant un élément essentiel de notre économie.’
La gestion d’actifs. Les paradis fiscaux se concentrer, estimé à environ 10 000 milliards d’actifs sous gestion, selon quotidien économique français La Tribune en 2008. Deux-tiers des hedge funds sont domiciliés dans des paradis fiscaux, selon Daniel Lebègue, président de Transparency International France (et ancien directeur général du Trésor et directeur de la BNP) en 2008.
Investissements. Les paradis fiscaux recevraient environ un tiers des investissements étrangers directs des sociétés multinationales, aux environs de 2008.
La question de la réglementation
Un groupe d’ONG et associations, dont Attac, a lancé dans les années 2000 à une campagne internationale de lutte pour la création d’un dispositif de commande du secret bancaire et l’exécution de certains pays, la concurrence fiscale conduit à priver les autres de ressources qui pourraient être affectés à des projets sociaux . Le ‘paradis fiscaux’ plate-forme a écrit un livret montrant comment le transfert d’opacité grand public du capital de la corruption et les détournements de fonds publics privent les États du Sud de recettes qui pourraient être affectées à leur développement.
Le 21 Octobre 2008, dans le sillage de la crise financière mondiale, l’Allemagne, la France et 15 autres pays ont contesté les paradis fiscaux dans la transparence du système financier international.
Voir aussi les activités de la mission parlementaire française dirigée par Vincent Peillon et Arnaud Montebourg déclarés par
Edward Chambost, spécialiste des paradis fiscaux, estimé en 2008 que les États-Unis s’oppose à toute idée de contrôle des paradis fiscaux à la fois parce qu’ils pensent qu’ils fournissent des «services (…) peu coûteuse et très flexible en termes de morale» acteurs du commerce international et parce qu’elles constituent une ‘piqûre’ de maintenir des politiques fiscales faibles.
Questions
Ces questions sont néanmoins souvent abordé (avec plus ou moins de bonne foi, dans la mesure où communiquer sur le blanchiment d’argent est plus facile et plus prometteur que de simplement se plaindre d’une perte de recettes fiscales au profit d’un voisin micro-état)
La concurrence fiscale et la concurrence économique
Dans des conditions favorables qu’il offre, un paradis fiscal attire les entreprises à installer leur siège social. Ces entreprises réduisent ainsi le montant des impôts sur les bénéfices de leur patrie, échappant de cette manière qu’ils jugent la fiscalité excessive.
Mais ce gain pour les entreprises est autant de perdu pour les états, au grand dam des partisans de politiques sociales, à la grande joie des partisans de la concurrence fiscale que c’est un moyen de limiter la tendance naturelle des États à l’impôt de plus en plus (a résultat de cette concurrence est telle que l’épargne des non-résidents n’est imposée dans aucun pays européen) et de respecter le droit des individus à «organiser leurs affaires de telle manière à ce qu’ils ont à payer l’impôt minimum requis par la loi» (en les mots du ministre des Affaires Finances en Février 1985, dans sa déclaration des droits du contribuable) ..
Tous les grands pays ont, dans leur quartier et leur charge de facto ou de jure, un paradis fiscal qui lui permet d’attirer les devises et les investissements étrangers, et d’éviter les trop grands à l’exportation de la capitale nationale: Monaco pour la France, les îles anglo-normandes pour la Royaume-Uni, les Bahamas pour les Etats-Unis, le Liechtenstein, entre la Suisse et l’Allemagne, etc.). Il est plus facile de faire varier le niveau de tolérance appliqué à ces satellites et de leurs entreprises nationales, que de changer leur système fiscal, avec tout ce que implique un débat public et de retard.
Ainsi, les paradis fiscaux tels qu’ils apparaissent vannes dans les systèmes fiscaux, avec le risque de les voir se transformer en fuites importantes. Risque aggravé par la technologie, des transports modernes et de la finance: en août 2006, les États-Unis d’Amérique, une enquête judiciaire révèle que de nombreux milliardaires détourneraient de l’argent par les paradis fiscaux, perdant ainsi à un total d’impôt de 70 milliards de dollars par an à partir de paradis fiscaux utilisés . Pour cela des sociétés fictives ont établi leur siège dans les îles Caïmans ou les îles Vierges britanniques. Les comptes ont également été découverts dans différentes îles des Caraïbes et l’île de Man.
Liens avec les questions judiciaires
Les paradis fiscaux sont souvent confondus avec les paradis financiers offshore ou paradis et juridiques.
Sur la question du blanchiment d’argent, ces pays coopèrent: beaucoup ont adopté des normes plus strictes que les pays matériel réglementé. Ces centres sont en fait largement intégré dans le système financier international, comme en témoignent les scandales Enron et Parmalat.
Certains paradis fiscaux, au nom du secret bancaire, non coopératifs peu dans les enquêtes des juges étrangers, faisant leur propre contrôle de la criminalité financière et de risques bancaires et financiers. Ceci favoriserait l’opacité des circuits financiers utilisés par les entreprises qui s’y trouvent, par des terroristes et mafieux du monde entier, par des entrepreneurs ou des politiciens corrompus, etc. Ces considérations conduisent certains à penser, souvent en amalgamant paradis des paradis judiciaires et paradis fiscaux qu’ils peuvent amplifier les crises financières dans le monde (on estime qu’en 2000, plus de 50% des flux financiers internationaux par l’intermédiaire paradis financiers).
En 1996, divers magistrats européens avaient lancé l ‘«Appel de Genève’ Pour une harmonisation fiscale européenne et juridiques, notamment la levée du secret bancaire pour lutter contre l’évasion fiscale et le blanchiment d’argent provenant du crime.
Le 13 Novembre 2008, répondant à une question sur les déclarations de Nicolas Sarkozy et François Fillon a appelé à ‘éliminer les ombres.’ la finance mondiale que sont les paradis fiscaux, le juge Renaud Van Ruymbeke a dénoncé sur France Inter l’hypocrisie des politiciens.
Listes
paradis fiscaux non coopératifs par l’OCDE
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