Contrats spéciaux
Le droit des contrats est une branche spéciale du droit que les études de contrats d’une transgression de la loi du droit des contrats.
Ledomaine est la liberté contractuelle et sauf dans les cas où l’contratest soumis à une réglementation d’ordre public, les parties sont à la charge chargéesd’aménager. Ils peuvent limiter le montant desréparations prévoient la non-performance.
@. Les clauses limitant ou responsabilité exclusive.
fréquentes dans la pratique Ellessont. Il s’agit de réduire ou de réparer supprimerl’obligation en cas de panne. Ces clauses sont plus valablesd’autant contrats spéciaux (contrat nommé) sont couverts par les dispositions du code, mais se bornent à compléter intention Quedan contrat de vente. Dispositions en 1146 et en suivant les vices cachés vendeurgarantie, mais le contrat peut prévoir que cela ne garantit pas: l’article purement détermination résiduelle.
On peut voir que ces dispositions s’appliquent entre les professionnels et ENTREPARTICULIERS ou faire face à l’abus de certains de la liberté de la jurisprudence contrat devait de réagir:
Lesclauses ne sont valables que si elles affectent clause accessoire de l’accord. C’est le cas de l’obligation detravaux et de réparation dans le bail commercial: une clause est accessoire.
Ellesne ne peux pas jouer si l’autre partie fautelourde ou frauduleuses. La faute intentionnelle étant bien sûr Lafaut intentionnelle. Pour vendre une maison dans un cadre authentique, ITIS a déclaré que le bâtiment sait que le vendeur dispose d’vicescachés. Si nous prenons possession de la maison, mais il est en proie à des leschampignons, l’avertissement est valable uniquement si levendeur connaissait les vices cachés.
Certainsdommages ne peuvent pas être couverts par des clauses limitatives. Ainsi, lesdommages corporels toujours donner lieu à indemnisation. Le principe est que Lecorps n’est pas à vendre car il peut conduire à clauseslimitatives.In droit de la consommation, les textes interdisent clauseslimitatives ou d’exclusion de responsabilité. La jurisprudence a étendu à descontrats prestations de service qui était prévue pour la vente. Ce nesont pas les seules clauses qui peuvent être imaginés.
@. Les dispositions concernant le montant de l’indemnité.
Ils’agit clauses qui fixent un taux normal etintérêts le montant des dommages-intérêts en cas de blessure. Ils sont obligatoires dans certains contrats (compagnies aériennes avec la Convention de Varsovie de 1924) et transportmaritime (1966). Les prestations sont fournies pour le corps bagages lesdommages. Pourquoi? Pour l’assurance, les assureurs doivent pouvoirprévoir mesure peuvent-ils garantir.C’est un plat dommages, snacks négligence grave ou fraude du débiteur, il ne s’applique pas.
Finalementelles sont fournis par les entrepreneurs qui fixe le montant des dommages-intérêts etintérêts en cas de défaut, elles sont appelées «clauses de pénalité.’ Mais le juge a le pouvoir de modérer les clauses pénales, il est l’automne Adire si elles figurent l’augmentation excessive est pâle ou siel vertu de l’article 1152 du Code civil.
‘Le droit des contrats est une branche spéciale du droit que les études de contrats d’une transgression de la loi du droit des contrats.
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