Taxe sur la valeur ajoutée
La valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. Il s’agit d’une taxe récente, institué en France par une loi du 10 avril 1954, à l’instigation de Maurice Laura, puis haut fonctionnaire à la Direction générale des impôts, pour remplacer la taxe de consommation (taxe sur le prix de vente payé par les consommateurs ou, ce qui revient , une taxe sur le chiffre d’affaires des entreprises) et éliminer leurs inconvénients: la TVA est conçue pour ne toucher que le consommateur final (et non chaque entreprise comme consommation intermédiaire). invention française, il a ensuite été adoptée dans de nombreux pays, notamment au sein de l’Union européenne. La TVA est une recette pour le budget général de l’Etat.
Dans les pays de l’Union européenne, le taux de cette taxe est fixé par l’État. La taxe est proportionnelle au prix de vente hors taxe. Il peut exister des taux de TVA différents pays chaque.
Opération
Principe
Le principe central de la TVA est d’éviter l’imposition cumulative ‘cascade’ conduisant à l’intégration dans l’assiette de l’impôt à chaque étape de la commercialisation d’un bien ou un service de la valeur cumulative des impôts collectés dans l’étape précédente. La base est toujours la valeur ajoutée et ne contient aucune partie de la taxe de vente, contrairement à la plupart des systèmes de taxes sur le chiffre d’affaires.
La personne physique ou morale soumise à la TVA (appelé ici contribuable) augmente son prix de vente du montant hors taxes de la taxe sur la valeur ajoutée. Les contribuables devront payer à l’Etat la différence entre la TVA qu’ils perçoivent au cours de leur chiffre d’affaires et qu’ils ont eux-mêmes payée sur leurs achats. Ainsi, aucune taxe que la «valeur ajoutée» (défini comme la différence entre les recettes des ventes et le coût des consommations intermédiaires facturés). Le sujet enregistré leur comptabilité les prix hors taxes (HT), ce qui signifie qu’ils jouent réellement avec leurs clients le rôle de percepteur de la taxe au nom de l’Etat sans que la charge n’affecte pas les personally.We décrire ce mécanisme que la «neutralité économique» de TVA.
Exemple
Un magasin, achète un stylo en France € 1,00 TVA à son fournisseur, il est chargé de € 1,196 € 0,196 TTC pour la TVA à 19,60%. Le magasin vend même la plume à 1,50 € HT, il applique la TVA sur le prix final est de 1,50 € x (1 0.196) = 1.794 € .. Mais au moment de la sortie, il a déclaré la TVA ensemble facturés au moment de la revente ou de € 0,294 duquel il a soustrait la TVA payée à son fournisseur ou € 0,196. Le magasin et l’inverse qui fait 0 €.098, la différence entre la TVA due en raison de la vente de la plume, et qui a payé au fournisseur lors de l’achat. Cela signifie qu’en fait, il paie effectivement des impôts que la taxe due sur la part de la valeur qu’il a ajoutée au produit. C’est la raison pour laquelle nous pouvons voir des professionnels qui achètent des produits standard dans les magasins grand public, insister sur une facture qui contient nettement TVA: vous pouvez donc déduire de leurs paiements futurs de la TVA.
Mais nous devons aussi voir ce qui se passe si les taux de TVA sont différents entre ceux qui sont applicables aux produits achetés (fournitures) et les marchandises vendues. Actuellement en France, co-exister un taux de 19,6% et un taux réduit de 5,5%.
Si une entreprise fabrique des produits de première nécessité dont le taux de TVA est de 5,5%, mais c’est pourquoi elle utilise des biens soumis au taux normal de 19,6%. Il paiera son fournisseur le montant dû à la TVA à 19,6%, ce qui apparaîtra sur la facture, mais il faudra déduire (ou de se payer) le montant de TVA qu’ils doivent payer pour lui-même sous ses propres ventes, de sorte que finalement, la réduction taux s’appliquera à tous les prix final des produits manufacturés vendus, et non seulement la valeur ajoutée par le fabricant de ces produits de première nécessité.
Inversement, un fabricant de produits de luxe ou de marchandises soumises à la TVA actuelle à 19,6% Utilisation normale des nécessités de base pour le taux réduit, le fait qu’il paie la TVA standard à 19,6% sur le prix final total, efface en quelque sorte l’avantage du taux réduit pour les nécessités de base pour améliorer le taux global de 19,6% et le produit final portera bien dans tous le taux normal de 19,6%, et non en partie, un taux réduit et en partie un taux plein. De même, les nécessités de base ne peut pas supporter à la TVA une partie à 19,6% et l’autre pour un taux réduit de TVA de 5,5%.
Avantages
Indépendamment de la complexité des systèmes de production et de vente, pas d’intermédiaire ne supporte pas la TVA, qui est payé par le consommateur. La TVA est neutre par rapport aux modes de production (composants sous-traitance ou non importées ou non). Chaque produit est taxé de la même façon qu’ils soient importés ou produits dans l’État concerné. En outre, les autorités fiscales disposent d’informations fiables sur toutes les ventes à tous les niveaux de la chaîne économique: chaque entreprise ne dit pas que les ventes, mais aussi ses achats, qui sont des ventes de ses fournisseurs, ce qui limite le risque de fraude.
Cas particulier de la TVA sociale
TVA représente un avantage concurrentiel si l’on remplace les prélèvements sur la production. Quand un pays libre exportations des charges sociales tandis que l’importateur a l’inconvénient de l’application de la TVA sur les produits dont les coûts comprennent les frais de prestations en franchise d’impôt. Ce mécanisme sous-tend le concept de «TVA sociale». L’importance de tirer parti de la société en France est telle que le transfert de la TVA ne serait-il à des niveaux très élevés. Si la neutralité de la TVA dans l’isolement est l’une de ses vertus, il disparaît en tant que la structure globale de la fiscalité peut être un avantage ou un obstacle à la compétitivité mondiale.
TVA dans le monde
TVA a été imposée progressivement dans de nombreux pays tels que le mécanisme d’imposition préféré pour les biens et services.Currently, parmi les pays développés, seuls les États-Unis n’ont pas adopté la TVA, préférant un système proche de ‘sales taxes (« taxes de vente ‘). Le ‘taxe de vente» est déterminé par chaque gouvernement de l’État et est de 0% (Delaware, l’Alaska et de l’Oregon) à 8,75% (Californie). Dans certains cas, les villes ou les comtés également définir une taxe sur la vente, en sus de l’impôt d’État (maximum taux est appliqué dans certains comtés dans les zones commerciales de l’Illinois à 11,5% au total). La moyenne nationale est d’environ 6%.
Canada utilise une redevance pour son très similaire à la TVA (Taxe sur les biens et services) au niveau fédéral, mais certaines provinces ont établi un système de taxation supplémentaire sur la consommation. Certains d’entre eux suivent le principe des taxes de vente provinciales, tandis que d’autres ont une valeur ajoutée taxe semblable à la TPS fédérale (et la taxe de vente du Québec de 8,5% qui s’applique à plus de 5% du gouvernement fédéral).
TVA dans l’UE
Le 11 avril 1967, le Conseil des Ministres a adopté la directive 67/227/CEE (première directive TVA) – toujours en vigueur aujourd’hui – qui établit les fondements et les principes du système communautaire des taxes sur le chiffre d’affaires. Cette directive est entrée en vigueur le 1er Janvier 1970. Il y avait cependant des exceptions, tous les Etats membres ne sont pas prêts à cette date. Toutefois, le 1 er Janvier 1974, la directive était applicable dans tous les États membres de l’époque.
Les membres suivants mettra en œuvre un système de TVA conforme aux directives en vigueur dans le cadre de leur adhésion, avec les retards occasionnels. Cela s’applique, le cas échéant le système actuel de la TVA:
Harmonisation de la TVA dans l’UE
Très vite, sur proposition de la Commission a été adoptée le 17 mai 1977 la directive 77/388/CEE (sixième directive TVA), qui est encore aujourd’hui le texte de référence pour l’UE VAT.According aux traités fondateurs de l’Union européenne, tous les Etats membres étaient tenus de transposer la directive et les modifications qu’elle a subies au fil du temps, dans leur ordre juridique interne.
Il en était de même pour les nouveaux entrants dans l’encadrement communautaire adopté par l’Union européenne dans le cadre de l’acquis communautaire qu’ils sont tenus de transposer dans leur ordre juridique interne pour devenir membres.
Le régime de 1993
La modification la plus importante de la 6ème directive qui est entrée en vigueur le 1er Janvier 1993, lorsque l’avènement du marché unique a aboli les contrôles douaniers aux frontières pour les échanges intra-communautaires de biens.
Malgré la perte de ces contrôles, il convient de mettre en œuvre des mesures pour assurer le suivi fiscal des marchandises. Ce fut l’occasion d’introduire une nouvelle catégorie de réglementation des exemptions, à savoir celles qui s’appliquent aux livraisons de biens et une nouvelle opération imposable appelée l’acquisition intracommunautaire de biens.
Dans ce cas, les mesures en question devaient être que transitoire, un système définitif de taxation des échanges de biens entre les Etats membres pour être adopté et entrer en vigueur le 1er Janvier 1997. A défaut d’accord entre les Etats membres, le plan définitif n’a jamais été adopté de sorte qu’à l’heure actuelle il est encore le régime transitoire initié en 1993 qui réglemente le trafic de marchandises dans la Communauté.
La réforme de 1993 a également été l’occasion de mettre en œuvre des mesures d’harmonisation des taux de TVA. Ainsi, le taux normal est fixé à un minimum de 15%. Aucun accord n’a été, cependant, se trouve sur un taux maximum normal, d’où la grande disparité des tarifs en vigueur dans la Communauté: 15% appliquée au Grand-Duché de Luxembourg à 25% (taux réduit) appliqué au Danemark. Dans le même temps, les Etats membres ont été autorisés à appliquer un ou plusieurs taux réduits.
Comme il s’est avéré impossible d’effacer les disparités dans les taux, le régime transitoire contenait également des mesures pour éviter le «shopping fiscal» de l’objet, c’est-à-dire l’achat dans les pays où la TVA est la moins chère. Ces mesures sont désignées en vertu du plan à moyen terme pour la vente à distance.
Développements récents
Au fil du temps, les nombreux changements incorporés dans le texte de la 6e directive éventuellement rendre le texte non structuré et difficile à lire. Pour remédier à cet état de choses, la Commission européenne a proposé en 2004 un nouveau texte qui, selon ses propres termes, ‘codifie les dispositions actuelles sans modifier la loi. Les changements dans la structure et la présentation sont destinées uniquement à améliorer le texte de qualité. La substance de celui-ci n’a pas été modifié. ‘En d’autres termes, la directive 2006/112/CE adoptée par le Conseil de l’Union européenne Novembre 28, 2006 a pour effet de consolider en un seul texte l’original directives 67/227/CEE (première directive ) et 77/388/CEE (6 e directive) sans modifier le texte à tous et la portée. La nouvelle directive contient également une annexe avec une concordance entre les articles premier et 6 des lignes directrices et dispositions de la directive 2006/112/CE. Parmi les modifications ultérieures, nous ferons rapport sur la directive du 12 Février 2008 (2008/8/CE) du Conseil modifiant, de simplifier les règles ci-dessus, le «lieu des prestations de service» (c’est-à-dire la territorialité des règles préalablement définies par la directive 2006 / 112/EC 2006 Novembre 28 à l’égard des services). Cette directive est entrée en vigueur le 1er Janvier 2010.
La situation actuelle dans l’harmonisation de l’Union européenne inachevée
Pour résoudre ces problèmes mentionnés ci-dessus, la Commission européenne continue de déposer des projets de directives régulières visant à améliorer le fonctionnement de la TVA que la taxe dans le pays où les marchandises sont vendues et non pas où il est acheté. Ces propositions sont toujours difficiles à passer, toute décision du Conseil des ministres de l’Union européenne requiert l’unanimité des Etats membres à adopter.
Histoire
La valeur ajoutée a été inventée par l’inspecteur des finances français Maurice Lauré en 1954, puis Directeur adjoint de la Direction Générale des Impôts. Son idée convainc les dirigeants politiques pour son efficacité: la TVA est prélevée sur chaque entreprise au fur et à le processus de production. Auparavant, la mise en place d’un tel impôt indirect (nous avons parlé des recettes fiscales, introduit en 1937) a éveillé les soupçons, car il avait été pensé seulement comme une charge finale d’un grand nombre de commerçants et les détaillants.
Depuis le milieu des années 1960, le succès de la TVA en France conduit de nombreux autres États, y compris les Etats membres du Marché commun, à adopter la TVA pour remplacer le système des impôts indirects sur les biens et services disponibles dans chaque pays.
Considérations critiques sur la TVA
Sur les deux premiers points, les Etats qui ont adopté la TVA reconnaissent explicitement la validité de l’argument, ils ont élaboré des mesures qui offrent à la TVA est une escalade certains:
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