La vente d'œuvre d'art
Les revenus des artistes proviennent principalement de la vente de leurs œuvres soit directement dans leur atelier ou lors de salons, soit par l’intermédiaire de galeristes dont certains ont joué un rôle moteur dans leur reconnaissance. Par exemple, la galeriste Denise René, à qui le centre Pompidou consacra en 2002 une exposition, contribua beaucoup à la notoriété d’artistes du mouvement de l’art abstrait constructif comme Vasarely ou Atlan.
La vente d’œuvres d’art présente un certain nombre de particularités juridiques qui découlent de la nature quelque peu particulière du lien qui unit l’artiste à son « client ».
Ce dernier n’achète en effet pas un objet ordinaire mais une création qui est l’expression d’une sensibilité artistique. Il se porte acquéreur d’une œuvre, sinon unique du moins authentique, et les nouvelles formes d’art contemporain posent parfois aux juges de réelles difficultés d’appréciation.
L’acheteur d’une œuvre de Daniel Spoerri a par exemple demandé l’annulation de son achat considérant qu’il n’était pas authentique. Daniel Spoerri est un artiste contemporain initiateur du « eat art » ou « art du manger». L’affaire portait sur une composition acquise dans une vente publique aux enchères et authentifiée par Spoerri mais en fait réalisée par une autre personne. L’acquéreur l’apprenant avait immédiatement saisi un tribunal pour faire annuler la vente… La cour d’appel de Paris avait répondu négativement en ces termes : « si l’auteur d’une œuvre originale peut être celui qui l’a matériellement créée, celui qui a fait exécuter une œuvre en donnant des instructions nécessaires en la faisant réaliser sous son contrôle mérite également la qualification d’auteur». Toutefois la Cour de cassation censura en 2002 cette décision considérant qu’il y avait un réel problème d’authenticité (Cour de cassation, 5 février 2002, M. Brossard contre M. Cornette de Saint-Cyr).
La vente des œuvres d’art de toute nature autour de trois thèmes.
La première partie (1) présentera le cadre juridique du contrat de vente qui est soumis au droit commun de la vente mais nécessite un formalisme particulier pour la cession des droits patrimoniaux d’auteur.
La deuxième partie (H) analysera les différentes organisations possibles des ventes en distinguant les ventes publiques aux enchères des ventes privées réalisées par des galeristes ou des marchands d’art et abordera le cas particulier des ventes sur Internet.
La troisième partie (III) développera la notion d’authenticité en se penchant sur le rôle des catalogues raisonnés qu’il convient de distinguer des expertises.