Les œuvres réalisées par plusieurs auteurs
Le CPI précise que l’auteur d’une œuvre est la personne physique sous le nom de qui l’œuvre est divulguée et c’est pour cela qu’il est important que les artistes signent leurs œuvres (en particulier les photographies).
L’œuvre de collaboration
Il est fréquent qu’une œuvre soit réalisée par plusieurs personnes qui ont chacune le statut de co-auteurs. On parle alors d’œuvre de collaboration. Elles sont très nombreuses dans le domaine de la chanson, fruit de la collaboration d’un compositeur et d’un parolier, ou des œuvres audiovisuelles, créations conjointes d’un scénariste, d’un réalisateur, d’un compositeur et d’un dialoguiste. Dans le domaine des arts plastiques, la tradition des peintres et sculpteurs est plutôt l’auteur unique mais les plasticiens par exemple créent souvent à plusieurs. Les droits patrimoniaux et moraux appartiennent à tous les co-auteurs et la durée de 70 ans commencera à courir à la mort du dernier artiste.
L’œuvre de collaboration ne doit pas être confondue avec Pauvre collective ou l’œuvre composite.
l’œuvre collective
L’œuvre collective est une œuvre créée sous la direction d’une personne avec plusieurs contributeurs dont les différentes prestations sont impossibles identifier. Elles se fondent de façon telle qu’il est impossible de les dissocier clairement. Dans ce cas, l’auteur unique est celui sous le nom de l u livre est communiquée au public et qui a dirigé l’opération.
Le régime de l’œuvre collective est très particulier pour plusieurs raisons :
les différents contributeurs sont rémunérés forfaitairement ;
l’auteur peut être une personne morale, ce qui est exceptionnel et unique en droit français ;
le droit moral est détenu par celui qui a coordonné la création ;
les droits patrimoniaux sont détenus par l’auteur unique mais ne durent que 70 ans à partir de la publication de l’œuvre.
L’œuvre collective étant une exception au régime général, les tribunaux vérifient strictement que les conditions requises sont réunies et en particulier l’existence d’un véritable « chef de file » exerçant un pouvoir réel.
A titre d’exemple un arrêt de la cour d’appel de Paris du 28 avril 2000 a < considéré comme œuvre collective une œuvre multimédia pour les raisons suivantes : «en ce qu’elle requiert la combinaison de moyens humains et techniques ».
L’œuvre composite
L’œuvre composite appelée aussi œuvre dérivée est définie par la loi rumine : «une œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière ».
Une affiche incorporant par exemple une photo est une œuvre composite.
Le régime des œuvres composites est simple :
– l’utilisation de la première œuvre doit être autorisée par son auteur ou le détenteur des droits ;
– la nouvelle œuvre devient une œuvre à part entière en incorporant l’œuvre première et l’œuvre nouvelle.
L’art contemporain a redonné de l’importance à cette notion, de nombreux artistes contemporains incorporant à leur travail des œuvres préexistantes : le célèbre tableau de Duchamp intitulé L.H.O.O.Q. reprenant le tableau La Joconde de Léonard de Vinci en est un bon exemple (en l’espèce cependant aucune autorisation d’utilisation n’avait à être sollicitée compte tenu de l’ancienneté de la toile).