L'acheteur organisme à but non lucratif : Fondation
Il va s’agir dans cette section moins d’achat que d’acquisition à titre gratuit, de réception de dons en provenance des…
Le contrat de vente d'œuvres d'art : Le droit commun de la vente
L'artiste indépendant : L'artiste profession libérale
Les produits dérivés : Les droits de propriété intellectuelle des artistes
L'organisation d'une exposition : La production d'une exposition
Le contrat de vente d'œuvres d'art : La cession des droits d'auteur
L'organisation d'une exposition : La conception d'une exposition
L'artiste indépendant : L'artiste SASU (société par actions simplifiée )
Les artistes associés : L'association
Les œuvres réalisées par plusieurs auteurs
La transmission du patrimoine : Le support matériel de l'œuvre
L'artiste indépendant : L'artiste commerçant
Le statut de l'artiste
Les artistes associés : Le groupement d'intérêt économique ( GIE )
L'artiste indépendant : L'artiste EURL ( entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée )
L'œuvre d'art
L'authenticité des œuvres : Les procédus d'identification et d'authentification des œuvres
Les produits dérivés : La marque
Le contrat administratif
La notion d'œuvre d'art
La dotation en paiement : La procédure à suivre
Il va s’agir dans cette section moins d’achat que d’acquisition à titre gratuit, de réception de dons en provenance des…
Il y a mécénat lorsqu’il y a soutien matériel apporté à une œuvre ou une personne pour l’exercice d’activités présentant…
La seule imposition concernée dans le cas de l’entreprise est celle des bénéfices, l’impôt sur les sociétés (IS). Normalement une…
Appliqué indistinctement à tous les biens, l’impôt de solidarité sur la fortune aurait pu avoir pour effet, en frappant les…
Depuis la loi du 1er août 2003 relative au mécénat, la réduction d’impôt consentie aux particuliers dans le domaine des…
L’acteur principal du marché de l’art, celui dont l’engagement est l’enjeu principal de tous les autrès acteurs, parce que sans…
Mécène, collectionneur ou simple acheteur occasionnel, l’acheteur d’art, en dehors des galeristes et des musées qui en font métier, a…
Les catalogues de ventes publiques d’œuvres d’art qui accompagnent la présentation des œuvres mises en vente illustrent les différentes formules…
Le texte réglementaire le plus connu est un décret de 1981 qui a généralisé la pratique des certificats de vente…
La notion d’authenticité est une caractéristique essentielle de la vente d’œuvre d’art qu’elle soit publique ou privée et l’acquéreur d’une…