Les artiste associés : La société civile
L’exercice collectif de l’activité artistique peut répondre à des motivations différentes des artistes : soit regrouper des compétences artistiques distinctes…
Top Cat Droit et code du travail
-
Le contrat de vente d'œuvres d'art : Le droit commun de la vente
-
L'artiste indépendant : L'artiste profession libérale
-
Les produits dérivés : Les droits de propriété intellectuelle des artistes
-
L'organisation d'une exposition : La production d'une exposition
-
Le contrat de vente d'œuvres d'art : La cession des droits d'auteur
-
L'organisation d'une exposition : La conception d'une exposition
-
L'artiste indépendant : L'artiste SASU (société par actions simplifiée )
-
Les artistes associés : L'association
-
Les œuvres réalisées par plusieurs auteurs
-
La transmission du patrimoine : Le support matériel de l'œuvre
-
L'artiste indépendant : L'artiste commerçant
-
Le statut de l'artiste
-
Les artistes associés : Le groupement d'intérêt économique ( GIE )
-
L'artiste indépendant : L'artiste EURL ( entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée )
-
L'œuvre d'art
-
L'authenticité des œuvres : Les procédus d'identification et d'authentification des œuvres
-
Les produits dérivés : La marque
-
Le contrat administratif
-
La notion d'œuvre d'art
-
La dotation en paiement : La procédure à suivre